522 PROCÈS-VEUBAUX [8 fkvk. 1799J 



Un membre a fait un rapport sur le canal du Rhône que M. Che- 

 valier, citoyen de Paris, propose d'entreprendre à ses frais. 



Il a proposé et le Comité a adopté le projet de décret sui- 

 vant : 



«L'Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport qui lui 

 a été fait, au nom de son Comité d'agriculture, de la demande du 

 s' Joseph (ihevaher, citoyen français, demeurant à Paris, d'ouvrir 

 et construire à ses frais un canal de navigation sur territoire du 

 département de l'Ain, qui prendrait sa naissance dans le fleuve du 

 Rhône, au-dessus de la cataracte du pont de Lucey et aurait son 

 embouchure dans le même fleuve , auprès du ravin de Ringe ; 



Après avoir également entendu le rapport qui lui a été fait de 

 l'avis donné sur ce projet, le 1 2 octobre i'7()0,par les administra- 

 teurs du directoire du département de l'Ain ; 



Après avoir entendu enfin le rapport de l'avis de l'Administra- 

 tion centrale des ponts et chaussées , décrète ce qui suit : 



Art. 1*'. Le s"^ Chevalier est autorisé à ouvrir et construire à ses 

 frais, périls et risques un canal de navigation dans le département 

 de l'Ain qui prendra sa naissance dans le fleuve du Rhône; au-des- 

 sus de la cataracte du pont de Lucey, et aura son embouchure dans 

 le même fleuve, auprès du ravin de Ringe '^'; 



Art. 2. La largeur de ce canal sera de 36 pieds à la surface de 

 l'eau et sa profondeur depuis la même surface sera partout 

 de 5 pieds au moins. Il sera garni d'anses de retraite et d'écluses 

 en nombre suffisant pour la plus grande commodité de la naviga- 

 tion. Le chemin de halage sera dans toute sa longueur d'une lar- 

 geur de i pieds au moins. 



Art. 3. Le s' Chevalier reste chargé défaire à ses frais les ponts 

 en pierre sur les chemins que son canal pourrait traverser et de 

 faire construire, pareillement à ses frais, tous les ouvrages d'art 

 qu'exigeront les rivières , torrents et ravins qui se rencontrent sur 

 le tracé du canal. 



Art. à. Il est chargé en outre d'extirper et enlever tous les 

 rochers, tous les blocs de pierre qui, au-dessus de la naissance de 

 son canal jusques à Genève, peuvent faire obstacle à la navigation. 



''' CVst un poil on anionl du pont ot tos ahîmos dont jo vous ai fait lo 



(le Liiccy qiio lo Rliôno so perd. «Los lal)lcau, il faut dôliarqiior les in.iiclian- 



luarclinudisos roinonlent liion lo Rliôno disos et les conduire sur dos voitures 



jus(|ii'à Soyssol, situé sur lo bord de ro jiis(|irà (îonèvo jiar dos flioinins nion- 



lloino h quinze lieues au-dessous do lueuv et ditTiciles, re (pii ronrli<''rit consi- 



(ionove; mais arrivées là, le Rhône res- déraMeiiionl le transport. n (iî«/>/«'»7 pré- 



sant d'iHro navi|;alile pai' les <alara<los soute par nojjnial.) 



