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CINQUANTE-SEPTIÈME SÉAINCE. 



H JUIN 1799. 



C(3 jourd'luii 8 juin 1792, l'an quatrième de la Liberté, le (Co- 

 mité d'agricuUure s'est assemblé. Présents : MM. Aveline, Damou- 

 rette, Robin, Larroque-Labécède, Bejot, Gobillard, Lequinio, Fil- 

 lassier, Sébire, Rogniat, Rivery, Waelterlé. 



Un membre du Comité militaire a fait lecture d'un projet de 

 décret pour les réparations à faire au port de Boulogne; le Comité 

 a ajourné à mercredi la discussion du projet présenté par M . Lacuée "^ 

 et a nommé M. Sébire pour lui en faire le rapport. 



M. le Président a fait lecture d'un mémoire concernant les poids 

 et mesures. 



Le Comité a arrêté que M. Rogniat et M. Aveline sont nommés 

 commissaires pour conférer avec le Comité de l'instruction pu- 

 blique à ce sujet*'-'. 



La discussion sur les communaux a été ajournée à lundi pro- 

 chain. 



La distribution des lettres, pétitions et mémoires a été faite, ainsi 

 qu'il suit : 



37/). Pétition du directoire du département des Côtes-du-Nord. 

 Il demande à être porté dans la distribution des fonds de secours 

 de 3,5oo,ooo livres qui vient d'être faite; remise à M. Larroque- 

 Labécède. 



875. Lettre et pétition de la commune de Vaise-les-Lyon pour 

 faire ordonner une nouvelle vérification des différentes sections de 

 Saune depuis l'obélisque jusqu'à la porte de Pierre-Scize pour la 

 construction d'un nouveau pont qui sera le moins dis[)endieu.\; re- 

 mises à M. Rcverchon. 



376. Lettre et arrêt*' du département du Calvados relativement 

 au projet de canal depuis Honlleur jusqu'à l'embouchure de la 

 Rille par M. Cacbin; remis à M. Rougier de La Bergerie'^'. 



377. Pétition du s'^f^abot, habitant de la ville de Miélan, pour 

 demander le partage des conmiunaux; remise à M. Aveline*''. 



f lJé|iut<'' de l^ol-et-Garonnc, io futur du (^oinitr d'inslniction imlflnjnc de /'/l.s- 



minislrcdo l'administration delaguerro xpinhléa h'jrislalive , p. 3 a a. 

 sous l'Empire. '■''> Vai voici le tracé iiidi(|nc dans 



'■'^ Le 1" juin 179'!, Prieur avait éti' l'arrr-lé : frCnnal de|)uis Honlleur jus- 



aulorisé par le Comilë d'instruction pu- (pi'à l'einbourhure di' la I5iilc, cl de là, 



bli(|ue ù demander à l'Assemblée natio- à la prise d'eau sur la rive jjaurlie de la 



nali' de renvoyer au Comité toutes les Seine en lace de Viiiccpiier'i. (Anii. nat., 



pièces se rapporlant aux poids et me- K'^iaS'i.) 

 sures; voirJ. fjiuLnuMK, Proccu-vcrlifinx '"' (îers. — Arcli. nnl. , K"'33o. 



