iMîOCÈS-YERBALX 

 DU COMITÉ DE COMMERCE 



DE L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE. 



REGISTRE DES SÉANCES". 



L'Assemblée nationale ayant décrété, le l'i octobre 1701, 

 qu'il serait établi un Comité de commerce composé de vingt- 

 quatre membres et douze suppléansf^', les membres nommés pour 

 composer ledit Comité ont été proclamés le 27, ainsi qu'il suit : 



MxM. Vanhœnacker, Mosneron l'ainé, Français, Emmery, Ca- 

 minet, Glais, Boscary, Girard, Ducos, Siau, Vidalot, Esperou, 

 Massey, Dupuy-Montbrun, Christinat, Gréau, Duval l'aîné, Ro- 

 bin, Delaizire, iMartin, Jovin-Molle, André, Queslin, Inizan. 



Suppléants: Tarbé, Sauvé, xMichoud, Destrem, Guérin, Dumous- 

 tier, Fossard, Journu-Auber, Gausse, Langlois, Blanc Gilli'^). 



■'' Les procès-verbaux correspondciU 

 ail ro<jistre AF i* i3. 



<^' Le i3 octobre, l'Assemblée avait 

 créé neuf comités; le 16, elle en créa 

 onze autres parmi lesquels le <t Comité 

 (le commerce, arts et manufactures» 

 (Procès-ver liai, p. ii/|). Le i5, elle 

 décida que ce comité aurait ai mem- 

 bres élus pour trois mois et qui seraient 

 renouvelés par moitié tous les trois 

 mois (Procès-vn-bal, p. 120). 11 n'est 

 pas fait mention des suppléants à cette 

 séance. 



<■'' A la séance du •?.'] octobre, le 

 secrétaire donna lecture de la liste des 

 membres du Comité de commerce: 

 voici cette liste, avec l'indication, 

 d'après Kusr,i>sKi, ouv. cit., du départe- 

 ment d'origine de la profession des 

 députés, et du nombre de voi\ obte- 

 nues par chacun d'eux, d'après le procès- 

 varbal manuscrit conservé dans G 176. 



Vanhoenacker, déi/uté du Nord, néfjo- 

 ciant, 235 voix; - .Mosneron aîné, dé- 

 puté de la Loire-Inférieure, dé|(ulé du 

 commerce du Nantes, 226 voiv ; - 



FrtA^çAIS , député de la Loire-Inférieure , 

 3o8 voix; - Emmf.rv, di'-puté du Nord, 

 négociant, 207 voix; - Caminet, dé- 

 puté de Rhône-et-Loire, négociant, 

 197 voix; - CiLAis DE BizoïN, député 

 des Côtes-du-Nord , négociant, 182 

 voix; - BoscARv le jeune, député de 

 Paris, négociant, 1G9 voix; — Girard, 

 député de la Haute-Garonne, négociant, 

 iGi voiv; -Ducos, député de la Gi- 

 ronde, négociant, lOi voix; - Siau, 

 di'puté des Pyrén«'es-(Jrientales, iGi 

 voix; - Vn)Ai.oT, député de Lot-et-Ga- 

 ronne, magistrat, i5G voix; - Espé- 

 Rou, député du Tarn, lô'j voix; - 

 Massey, député de la Somme, entre- 

 preneur et manufacturier à Amiens, 

 i5i voix;- Dli'uy-Montbru\, député 

 du Lot, maréchal de camp, 100 voix; 

 -Christinat, dt'piité de la Seine-Infé- 

 rieure, négociant au Havre, 1^9 voix; 

 - Gkéau, député de l'Yonne, négociant, 

 lis voix; - Duval l'aîné, député de 

 Loir-et-Cher, ancien maître de forges, 

 l'i'i voix; - Delaizire, député des 

 Côtes-dr -NorJ, propriétaire des forces 



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