G 10 



PROCES-VERBAUX 



•Jf) OCT. 1791 



PREMIERE SEVNCE. 



'JÇ) OCTOBRE 1791. 



Le 99 octobre 1791? les membres du Comité de commerce se 

 sont assemblés au bureau n" i 1 pour procéder à l'élection de 

 leurs officiers'^'. M. Gréau, doyen d'âge, a été nommé pour pré- 

 sider provisoirement et M. Français pour remplir les fonctions de 

 secrétaire. On fit l'appel des vingt-qu;itre membres; tous s'y trou- 

 vèrent bors MM. Cbristinat, Boscary, Ducos, Robin et Martin; 

 étant en nombre compétent, on s'occupa des élections d'un prési- 

 dent, d'un vice-président et de deux secrétaires après être 

 préalablement convenu (|ue ce serait à la pluralité relative et cpie 

 l'on resterait en fonctions un mois. 



M. Mosneron l'ainé fut président, M. Gréau fut vice-président, 

 M. Français premier secrétaire , M. Massey deuxième secrétaire. 



(\o Vaublanc, i33 voix: - Mabtin 

 (Ktionne), dit le juste, député des Bou- 

 cliPs-du-Rliôiib, i33 voix; — Jovin- 

 MoLLE, député do Rliôao-et-Loire, lai 

 voix; - Andhé (L.-Y.-â.), député des 

 Vosges, notaire, la'i voix: — Queslin, 

 député de ia Manche, homme de loi, 

 122 voix; - Inizak, député du Finis- 

 tère, cultivateur, ii3 voix; — Tarbé, 

 député de la Seine-Inférieure, négo- 

 ciant, 1 09 voix. 



Suppléants : Sauvé, député de la 

 ÎManche, io4 voix: - Michoud, député 

 de risére, 102 voiv; — Destrem, député 

 do l'Aude, négociant, 100 voix; — GoÉ- 

 niN, député de la Sarllie , négociant, 

 [)H voix; — Dlmoustier, dé'pnté de ia 

 (iharentc-lnlVTieiwc, négociant, (y.i voix; 

 - FossAKi), di'puté de l'Eure, 89 voix; - 

 JouiiNu-AuBEn, député de la Gironde, 

 né'gociant, S9 voiv; — Causse, député 

 di' l'Aiidc, n(''gociant, 87 voix; — Lan- 

 or.ois (?), 87 voix;— Blanc-^îii.li , dé- 

 puté des Bonclies-dn-Rliône, négociant, 

 86 voix. 



Nous avons adopti'- la liste donnée 

 |)ar If Prncès-rerijal iuipi-inK' bien 

 (prelle ne porte pas le nom de Unbin, 

 mentionné par le scrilie du Comité de 

 commerce , et (jn'elle indique Tarlté 

 conuTie dernier litidaire alors (|ue \F 1* 

 i3 le met en tète des onze suppléants; 

 ce (juinous ptirteà croireque laliste 

 du Pidcès-verbal imprimé est plus 



exacte, c'est (|ue Robin, élu deux jours 

 auparavant au Comité d'agriculture, et 

 qui obtint aussi 139 voix pour le Comiti^ 

 de commerce (C 17O), opta pour le pre- 

 mier, au nom duquel il lut, le i5 fé- 

 vrier 1799, son rapport sur le canal 

 de Sommevoire. 



D'autre part, la liste dressée lors de 

 la proclamation du scrntin (G 176) 

 porte le nom de Cartier-Douineau , 

 comme ayant obtenu 1 aO voix, ce qui le 

 jilace entre Martin et Jovin-MoHe; cette 

 liste, où figure également Robin, donne 

 ainsi vingt-cinq noms de titulaires et 

 on/e noms de suppléants; il faut ad- 

 mettre que Cartier-Douineau n'accepta 

 pas de faire ])artie du Comité de lom- 

 merce; ce relus, joint à l'option de 

 Robin et au choix de Tarbé comme 

 dernier titulaire, qui en était la consé- 

 quence, ramène ainsi la liste au chiffre 

 normal de 9/1 membres prévu par le 

 règlement. Il faut donc, sur la liste 

 donnée par les procès-verbaux du Co- 

 mité', rayer Robin, (>t porter Tai'bé' au 

 noiubri; (l(>s titulaires. 



î'' Le Comité de commerce de la Lé- 

 gislative siégeait à Paris, dans ia mai- 

 son des Feuillants, au 1" étage, tr dans 

 les deux dortoirsn, le Comité d'agri- 

 culture siégeant, comme on l'a déjà 

 dit, au rez-de-chaiiss(''e de la même 

 maison; voir A. Bbstte, ïhxlane des 

 l'di/ifpx. . ,, Paris, 190'! ,in-fol.,p. ;io8. 



