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sparlerie. Ce mémoire est numéroté toy et a été remis à 

 M. Siau(i). 



Lettre de M. de La Bernadière, numérotée i lo, accompagnée 

 d'un imprimé intitulé VAIchimie des vins. 



Le Comité a pensé que ces pièces devaient être renvoyées à 

 celui d'agriculture. 



Lettre et délibération des administrateurs du département de 

 l'Aveyron sur la demande formée par la municipalité de Laissac 

 d'une foire en sa résidence, à l'époque du 8 juin de chaque année. 

 Ces pièces, nuniérolées 1 1 1, ont été remises à M. Girard. 



Délibération du directoire [du district] de Sedan, du 2.5 no- 

 vembre 1791, sur la défense de fabriquer dans son ressort des eaux- 

 de-vie de grain prononcée par arrêté du directoire du départe- 

 ment du 1 c) février précédent. Cette pièce, numérotée 112, a été 

 remise à M. Destrem. 



La lettre de Saint-Malo concernant les nègres expédiés de la 

 côte d'Afrique à l'Amérique a été remise à M. Mosncron. 



La séance a été levée à 1 o heures. 



Destrem, président; Massey, secrélairc. 



SEIZIEME SEANCE. 



9 DÉCEMBRE I791. 



Le 9 décembre 1791» le Comité de commerce s'est assemblé. 

 Présents : MM. Catninet, Massey, Ducos, Gréau, Girard, Sauvé, 

 Jovin-Molle, Destrem, André, Glais, Siau, Français, Delaizire. 



M. le Président a ouvert la séance par la lecture de diverses 

 pièces : 



1" Lettre de M. Vimar, procureur de la commune à Rouen, qui 

 propose quelques vues et remet diverses pièces relatives à la libre 

 circulation des grains. Ces pièces sont numérotées 1 2 5 et ont été 

 remises à M. Mosneron. 



2" Lettre de M. Fiquenel, accompagnée d'un mémoire sur les 

 moyens de prévenir le vol des assignats. Cette pièce, numérotée 1 1 3 , 

 a été remise à M. Massey. 



3° Lettre des administrateurs du département de police de la 



'*> Arcli. nat., F'- 652, pélilion de no figure ni dans l'^/ici/c/opcW/c , ni dans 



Gavoly et rapport de Siau. En 1788 il y {'Encyclopédie méthoiliqun (Aris et mt'>- 



avail une fabrique de sparteric à Paris, liers),n\A;ins\\' Dichonnaire œconoiniquc 



rue Popincourt. Cette industrie ne devait de Ciiomei, et Dri-amarrr, ni dans !(> 



pas être très répandue à celti' époque: elle Dictionnaire de commerce de Savauy. 



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