INTRODUCTION. * xiii 



IsoRK, sur l'agricuiture. 



IsoRÉ, adresse tfaux agriculteurs française. 



IsoRÉ, sur les subsistances. 



IsoRÉ, sur ramendement de la loi relative au partage des biens 

 communaux. 



IsoRÉ, sur la vaine pâture et la protection des clôtures. 



Lequinio, sur les subsistances. 



OssELiN , sur Taccaparement. 



Pénières, sur les subsistances. 



Poullain-Grandprey, sur les subsistances. 



Poullain-Grandprey, sur la question de l'emploi des fonds appar- 

 tenant aux communes et provenant de la vente des terres, bois, etc. 



Raffron , sur les subsistances. 



III 



Les procès-verbaux des Comités d'agriculture de la Con- 

 vention sont renfermés dans deux registres conservés aux 

 Archives nationales sous les cotes AF*ii 9, AF*n 10. Voici 

 la description sommaire de ces registres : 



AF*n 9 : fc Procès-verbal du Comité d'agriculture ii du 

 i5 octobre 1799 au 28 juillet 1798, folios 1 à 66. 



Dans le même registre figurent les procès-verbaux du 

 cf Comité d'agriculture, commerce, ponts et chaussées, na- 

 vigation intérieure réunis t) du 8 brumaire an n au 17 fruc- 

 tidor an H, du folio 67 au folio 116. 



Au folio 116 verso commencent les procès-verbaux du 

 r Comité d'agriculture et des artsii; les séances du 18 fruc- 

 tidor an II au 29 ventôse an m sont encore comprises dans 

 ce l'egistre. Muni de sa reliure primitive en parchemin vert, 

 il mesure /io5 millimètres de hauteur sur 2 55 de largeur; 

 l'écriture en est fine et régulière, d'une seule main, semblc- 

 t-il, avec l'addition de manchettes indiquant les objets dis- 

 cutés et la matière des ai'rètés, à partir du folio 116, où 



