PROCÈS-VERBAUX 



DES 



COMITES D'AGRICULTURE 



DE LA CONVENTION NATIONALE. 



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COMITE D'AGRlClILTUREti^. 



PREMIERE SEANCE '^ 



l5 OCTOP.RE 1799. 



Ce jourd'hui i5 octobre 1792, l'an premier de la République, 

 les citoyens : Rabaut [de Saint-Etienne] , Lequinio, Fabre, Cochet, 

 Rivery, Moreau 5 3 , Moreau 7 , Carpentier, Germignac , Coupé , 

 Jacques Rabaut [Pomier], membres nommés par la Convention 

 nationale pour former le Comité d'agriculture, se sont réunis à 

 7 heures du soir pour l'organisation de ce Comité '^^ 



t') Les pages 1 à /i 19 du présent vo- 

 lume correspondent au registre des 

 Archives nationales AF* n 9. 



(-' Les séances ne sont pas numéro- 

 tées au registre des procès-verbaux. 



('' Le i" octobre 1792 la Convention 

 dérida de conserver un Cotnité d'agri- 

 culture compose de ai membres [Pro- 

 cès-verbnl de la Coiivnnlion nationale, 

 p. 102); le 9, on proclama les noms des 

 membres titulaires et ceux des suppléants 

 de ce Comité; en voici la liste telle 

 qu'elle. flgure au Procès-verbal (p. 290), 

 avec l'indication (empruntée à J. GuifîVey, 

 Les Conventionnels) des fonctions ou 

 professions des membres du Comité et 

 celle des départements qu'ils représen- 

 taient : 



Lkquinio : juge à Vannes, déj)uté du 

 Morbihan; ancien membre de la Lé- 

 gislative; avait fait partie du Comité 

 d'agriculture de cette assemblée; — 

 Lecointre : administrateur de Seine-et- 

 Oise, député de ce département; ancien 

 membre de la Législative; — Lolvet : 

 juge à Monldidier, député de la Somme ; 

 ancien membre di' la Législative; — 



RivEiu : cultivateur, député de la Somme ; 

 ancien membre de la Législative; avait 

 fait partie du Comité d'agriculture de 

 cette assemblée; — Revercbon : négo- 

 ciant à Vergisson, député de Saone-et- 

 Loire; ancien membre de la Législative; 

 avait Hiit partie du Comité d'agriculture 

 de cette assemblée; — Robin : mar- 

 chand à Nogent-sur-Seine, député de 

 l'Aube; ancien membre de la Législa- 

 tive ; avait fait partie du Comité 

 d'agriculture de cette assemblée; — 

 Cochet : membre du directoire de 

 Dunkerqiie, député du Nord; ancien 

 membre de la Législative; avait fait 

 partie du Comité d'agriculture de cette 

 assemblée; — Merlin [de Thionville] : 

 homme de loi, député de la Moselle; 

 ancien membre de la Législative; — 

 DuouESNOY : cultivateur, député du 

 Pas-de-Calais; ancien membre de la 

 Législative; — Nogaret [NoonÈUEs] : 

 administrateur du district d'Agen, dé- 

 puté de Lot-et-Garonne; — Azema : 

 homme de loi, député de l'Aude; an- 

 cien membre de la Législative: — 

 iUiîAii r I DE Saint-Etienne I , déiuité de 



