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PROCÈS-VERBAUX 



['^2 JANV. 1793] 



été chargé d'examiner un ouvrage du curé de Civray sur les cent 

 trente maladies des quatre espèces de bestiaux'^'. 



la nourriture des bestiaux. — sSi. 

 Rouen : subsistances. — a8a. Saignes 

 (Cantal) : demande un marché le jeudi. 



— iiSo. Commissaires des subsistances : 

 loi sur les subsistances. — 28 â. Cartier: 

 projet relatif au prix du pain. — aSB. 

 Duval : subsistances. — a86. Barbe- 

 rct: subsistances. — aSy. Commune de 

 (îuilly (?) : troubles occasionnés par les 

 subsistances. — a88. Rohan : subsis- 

 tances. — a8g. Pauly : subsistances. 



— af)o. Frichet : subsistances. — agi. 

 Observations de la municipalité de. . . 

 sur les subsistances. — • aga. Brunoy 

 (Seine-et-Oise) : disette des subsistances. 



— -2^3. Aubenton (Aisne) : subsistances. 



— agù. Chapelle-aux-Naux (Indre-et- 

 Loire) : mode de partage des commu- 

 naux (Arcb.nat., F'" ?33). — s (j 5. Amis 

 (le la liberté et de l'égalité de Loubans : 

 mode de partage des communaux 

 (Arcb. nat., F'» 333). — agO. Mate- 

 lots de Merlimont (Pas-de-Calais) : 

 mode de partage de la côte (Arch. nat., 

 F'" 333). -- 397. Barbant : mouture 

 économique (Arcli. nat., F'- 1299B). — 

 agS. Trecourt : cherté des grains. — 

 399. Lettre du Ministre de Tintérieur 

 relative à la dem.ande de secours pré- 

 sentée par le département de la Seine- 

 Inférieure. — 3oo. Gard : mode de 

 partage des communaux (Arcb. nat., 

 F'" 333). — 3oi. Ardennes : vols 

 d'arbres fruitiers; loi à ce sujet. — 

 3oa. Stenay : demande que les rivières 

 soient relouées par cantons d'un quart 

 (le lieue. — 3o3. Le Sage: division des 

 fermes. — 3oi. Maire de Marcilly-le- 

 Haycr (Aube) : mode de partage des 

 communaux. — 3o5. Le Poivre : par- 

 tage des communaux (Arcb. nat., F'" 

 333). — 3o0. Amis de la liberté et de 

 l'(''galilé do Lons-le-Saunier : deman- 

 dent le maintien de la libre circulation 

 dt^s subsistances. — 507. Moulin, de 

 Lyon : subsistances. — 3o8. Miraniont 

 (Ilaule-tjaronne) : partage des comum- 

 naux (Ar.h. ual., F'" 333). — - Sog. 

 Société dos amis de la liberté et de 

 r(-galité de Ners(Gard) : agitation causée 

 par le décret sur le partage des cmn- 

 nninanx (Arcb. nat., F'« 333). — 3io. 

 Hollexions d'un citoyen sur les subsis- 

 tances. — 3ii. Amis de la l\épubli(|ue 



de Saint-Dyé-sur-Loire (Loir-et-Cher) : 

 subsistances. — 81a. Commune de 

 Chauny : partage des communaux. — 

 3j3. Garnier : administration des sub- 

 sistances. — 3ià. Vendôme : les fer- 

 miers des domaines nationaux devraient 

 payer leurs redevances en nature. — 

 3î5. Berger du district de Sézanne : 

 le ci-devant seigneur fait planter en 

 bois beaucoup de terre à blé. — 3î(j. 

 Bonet : le droit de parcours donne-t-il 

 droit au partage des communaux? — 

 517. Lettre des commissaires de la 

 Convention dans le département du 

 Mont-Blanc : défectuosité des grandes 

 routes. — 3 18. Abbema, Osterwald, 

 Denis Jullien : moulins de Houfleiir 

 [Harfleur]; moulure économique (Arcb. 

 nat., F^- 1999B). — 3ig. Isère: des- 

 sèchement des marais de Bourgoin. — 

 3ao. Gribauval : demande la taxe du 

 blé. — 3a 1. Chalumeau : subsistances. 

 — • 3sa. Esquehéries (Aisne) : partage 

 des communaux. — 3a3. Dompicrre 

 (Vosges) : conservation du droit de par- 

 cours. — 3aâ. Lettre du Ministre de 

 l'intérieur : il annonce l'arrestation 

 dans la Tamise de blé étranger destiné 

 à Bayonne. — ■ 3a 5. Lettre du Mi- 

 nistre des contributions publiques rela- 

 tive à im décret que sollicite le direc- 

 toire des Pyrénées-Orientales pour être 

 autorisé à imposer sur les sols addi- 

 tionnels de 1793 une souune de 

 2!?, 000 livres sur la perte qu'il a 

 éprouvée sur les grains. — • SaO. 

 Projet de règlement contre les inonda- 

 tions par le département de Seine-et- 

 Oise. — JS7. F"ermentation dans le 

 département de l'Aisne relativement aux 

 communaux. — 3a8. Lefebvre : sub- 

 sistances. — 3aç^. Dejean : subsis- 

 tances; bonnes terres plantées en 

 vignes. — • 33o. Bonnet, boulanger à 

 Tulette (Drôme) : disette des grains. — 

 33i. Bettaille : subsistances. — 33a. 

 Daublai : partage des comnmnaux. — 

 333. Montiguy-siu'-Loing (Seine-et- 

 Marne) : partage des communaux. 



(^) Pétition numérotée 336. — La 

 pclilion numérotée' 335 émanait de la 

 municipaliti' de Clialeaudouble (Var) 

 et était relative au partage des commu- 

 naux. 



