DU COMITE D'AGRICULTURE. 



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[16 MARS 1790] 



sion s'est eiigajjée sur cet objet et, après diverses observations, elle 

 a été ajournée. 



La séance a été levée. Ti;M,ii;it. 



SOIXANTE-DOUZIEME SEANCE. 



18 MARS 1798. 



(îe jourd'hui 18 mars 1793, l'au second de la l\é|)ubli([uo fran- 

 çaise, citoyens présents : Teliier, président; Fabre, Besson , Boudin , 

 Obelin, Coupé, Gantois, Maure. 



Le Comité d'agriculture réuni dans le lieu ordinaire de ses 

 séances, on a rerais sur le bureau plusieurs lettres et pétitions; 

 celles relatives aux communaux ont été remises au citoyen Fabre: 

 celles relatives aux subsistances, au citoyen Creuzé Latouche. 



Adresse du citoyen Basset qui propose de naturaliser dans les 

 départements des Alpes-Maritimes et du Var les cannes à sucre, 

 le café , le coton, l'indigo. Remise au citoyen Jacques Rabaut, pour 

 en faire le rapport^^'. 



Le citoyen Micbel Cousin, qui se plaint qu'on lui enlève ses 

 chevaux pour la guerre; renvoyé au pouvoir exécutif ^^l 



Le citoyen Carpentier a fait le rapport du mémoire du cito\ en 

 Tliiery, qui propose de rendre navigable la rivière d'Aron depuis 

 Decize jusqu'à Châtillon ; le Comité a arrêté le renvoi de la péti- 

 tion au Ministre de l'intérieur pour prendre l'avis des administra- 

 teurs des départements et des ingénieurs des ponts et chaussées et 

 le transmettre à la Convention. 



Une lettre du citoyen Cambronne-Huet , où il propose la con- 

 fection d'un canal près Saint-Quentin, a été remise au citoyen 

 Rivery pour en faire son rapport. 



''• Pélilion numérotée SgS. — Voici 

 l'indication des pétitions du n" iîgo au 

 n" 598 : 590. Seningheni (Pas-de-Calais): 

 défectuosité des routes. — 5g 1. Chars 

 ( Seine-et-Oise) : communaux (Arcli. 

 nat., F^" 829). — 5ga. Laurent, de 

 Troyes : réparation des chemins. — 

 5g3. Lardenois : pâture à autoriser 

 sur les terres dépouillées (Arch. nat. , 

 F" 336)— 5gù. Autry (Ardennes) : 

 crainte de pénurie de grains. — SgT), 

 Isère : dessèchement des marais de 

 Bourgoin. — 5g('i. Thiéry : navigaitiiité 

 de l'Airon, de Decize à Châtillon. — 



5g j. Gamhronne-Huet, de Saint-Quen- 

 tin : canal de Saint-Quentin. — L'a- 

 dresse du citoyen Basset est numéroléc 

 598 et se trouve dans F'" 497. 



'"-' Pétition numérotée Go3 his. — -Voi- 

 ci les pétitions du n" 599 au n° 6o3 : 

 5gg. Morlaix : suhsistancos. — Goo. 

 Arhanats, Virelade, Portels (Gironde) : 

 rapport de l'art. 3 de la loi du 98 août 

 1792 (Arch. nat., F'" 829). — 601. 

 Aveyron : création de comités agricoles 

 (cf. n" .586). — Ooa. Avesnes : partage 

 des communaux (Arch. nat., F'" 329). 

 — (jo'j. Bas-Rhin : idem (ibidem). 



