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Les marchandises de peu de valeur, telles c|U0 pierres, ardoises, 

 plâtre, charbon de terre et bois à brûler non tlottant, payeront un 

 tiers de moins. 



Art. 2. Les trains de bois flottant de toute espèce et les bateau \ 

 vides qui passeront sur ce canal, payeront la sols par toise de 

 longueur et par lieue. 



Les bateaux qui n'auront que le tiers de leur charge ou moins 

 payeront les mêmes droits en sus de ceux dus par les marchandises. 

 Les batelets et bachots d'environ 20 pieds de longueur payeront 

 1 5 sols par lieue. 



Art. 3. Les voyageurs par les coches, diligences, batelets et 

 galiotes établis sur ce canal payeront 3 sols par heue et 6 deniers 

 par quintal ou par lieue, pour leurs effets et marchandises au- 

 dessus de ce qui excédera le poids de 1 livres. 



Art. t\. Les bateaux chargés, les batelets ou bachots qui les 

 suivent, et les, trains de bois qui entreront dans ce canal pour se 

 rendre à leur destination, pourront y rester pendant dix jours sans 

 rien payer pour droit de séjour; après ce temps, les bateaux et 

 trains de bois payeront 1 s. 3 d. par journée de vingt-quatre heures 

 et par toise de longueur, pendant leur séjour dans ce canal ou ses 

 ports et les batelets ou bachots 2 sols seulement par journée. 



Les bateaux vides, les batelats ou bachots qui emprunteront le 

 passage du canal, pourront y rester quatre jours sans payer les 

 frais de séjour; après ce temps, ils les acquitteront, comme il est 

 dit ci-dessus, hors le temps où la navigation serait interrompue. 



Art. 5. Tous les objets appartenant à la Nation transportés sur 

 ce canal ne payeront que la moitié du droit de tarif ci-dessus '^^ 

 La séance a été levée. 



Tellikr. 



QUATRE-VINGT-DIX-HUITIEME SÉANCE. 



92 JUIN 1798. 



Ce jourd'hui 2 2Juin 1793, l'an second de la République fran- 

 çaise, le Comité d'agriculture s'est assemblé. Citoyens présents : 

 Tellier, Rivery, Greuzé Latouche, Boudin, Gantois. 



Il a été fait lecture d'un mémoire des citoyens de Sainte-Quitte- 



('' Décrol du sG juillel 17()3. {Vi-nch-vevbnl , p. 0G7 et, suiv.) 



