ir,fi PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ [i:î fp.im. an h] 



(If (oiilcs les ()p(5rations successives qu'il aura suivies relativement 

 à l'exécution du présent décret *^l 



La séance a été levée. Boucher S' Sauveur. 



CENT-YINGT-QUATRIEME SEANCE. 



17 FRIMAIRE AN II. 



Ce jourd'hui, 17 frimaire an deux de la République, une et 

 indivisible, le Comité d'agriculture s'est assemblé. Citoyens pré- 

 sents : Bouclier Saint Sauveur, Chamborre, Bourdon (de l'Oise), 

 ïhabaud, Escbasseriaux, Girard, Lefiot. 



Il a été fait lecture , à l'ouverture de la séance, d'une pétitiondes 

 cilovens Lefebvre et [Langlois] expositive de la découverte d'une 

 mine de charbon de pierre dans l'étendue de la municipalité de 

 \ etheuil et [Saint-Martin-la-Garenne] , département de Seine-et- 

 Oise. Le Comité a arrêté que le citoyen Girard écrira à ces muni 

 cipalités pour avoir connaissance de l'existence ou des indices de 

 cette mine de charbon. 



I! a été fait lecture d'une lettre de la Commission centrale qui 

 demande la note des objets spécialement renvoyés au Comité pour 

 en rendre compte dans un délai fixé et la note des travaux arriérés ; 

 arrêté d'y déférer. 



Il a été fait lecture d'un décret du 1 1 frimaire qui charge le Co- 

 mité de lui présenter un projet de décret sur les moyens d'utihser 

 les parcs et jardins '^l 



L'examen de cette question a été ajourné et mis au rapport du 

 citoyen Escbasseriaux. 



La séance a été levée. 



GENT-VINGT-CINQUIEME SE\NCE. 



1 8 KUIMAIUE AN II. 



(îe jourd'hui 1 8 frimaire , l'an deux de la République française , une 

 et indivisible, le (Comité d'agriculture, commerce, ponts et chaus- 

 ^«'<'s réunis, s'est assemblé. Citoyens présents : Boucher Saint Sau- 



'" Lo (Ic'civl fui adoplë le lO IVi- un j)rojet de décret sur les moyens d'uti- 



ninirciin ii. [ Ppirh-rprhnl , p. -îS.) iisor les jardins et parcs qui n'ont étô 



Ix> il Irininirc la ConvtMition, sur consacrés jusqu'à ce jour qu'au luxe 



In motion d'un nioinhro, nvnit cliar|;clo et à la suporfluité». {Procèa -verbal , 



"«loujité d'a|;ricullim' de liii prcsenlor p, !iç)5.) 



