1 h nu c r. A^ u | IV AGRICULTUUK , COMMKKCE , V:m. 



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Les membres restants sont les citoyens Venanl, Millard, Cliam- 

 borre, Bom-don (de l'Oise), Uoux, Hoberjot, Leliot, Boucher Saint 

 Sauveur, Raffron. 



Ceux sortis sont : Girard et Coupé (de l'Oise). 



Il a été fait ensuite lecture des lettres, pétitions et mémoires 

 enregistrés sous les numéros ci-après. 



9/i09. Il a été fait ensuite lecture des lettres du citoyen Renard 

 frères et autres citoyens qui dénoncent un fermier qui , en les dé- 

 possédant, accapare plusieurs fermes. 



Le Comité a passé à l'ordre du jour'*'. 



94il5. De la municipalité de Montignac-ie-Goq , département 

 de la Charente, qui se plaint de la réquisition des légumes secs ^2^. 

 Renvoyé au Comité de commerce et approvisionnements. 



9 /il 6. D'une pétition du citoyen Nivelon, demeurant à Ferrières, 

 près Montargis, sur les grains et subsistances '•''L 



Renvoyé au Comité de commerce et approvisionnements. 



frichements , des bois et lorèls , de Tédu- 

 ration des animaux domestiques, des 

 écoies vétérinaires, des arts mécaniques, 

 des usines, des filatures ol de l'industrie 

 rurale et manufacturière. Il propose des 

 lois relatives à ces divers objets, et 

 prend , en se conformant à celles qui 

 sont rendues, les mesures d'exécution 

 qui lui appartiennent??. (Procf^s-i-erèa/, 

 7 fructidor an 11, p. 1 10.) 



'') Pétitions du n° giiou au u° 9^09 : 

 gHas. Gelin, de Guémar (Haul-Rhin) : 

 mémoires sur les semailles (F'" aCii, 

 820). — q3-26. PImIpin, d'Annegray, 

 commune de La Voivre (Haute-Saône) , 

 dessèchement ( F'" 3 1 a ). — g3'i^>. Guil- 

 laume Besançon, teinturier de Reims, 

 se plaint de l'inaclion dans laquelle ou 

 laisse ime manufacture de couperose 

 verte, d'alun et de vitriol à Urcel (Aisne) 

 (F'- i5o8). — Q-iàO. La Girardière : 

 mémoires sur l'agriculture (F'" 266); il 

 y a encore, du même, un mémoire sur 

 la division des terres, dans F'" 820 et 

 un autre sur les défrichements dans 

 F'" 338. — g3à8. Quentin, meunier : 

 se plaint d'un moulin (F'- 1*299 b). - — 

 gBàg. Grignet et C'" : travaux du canal 

 d'Essonne (D xiii, 1). — gSHa. Paupe, 

 directeur de verrerie de Tourlaville, 

 (Manche): avances d'argent (F'^ 1/192). 

 — r)36i. Roche la Montagne [Sainl- 



Sulpice] (Nièvre) : code rural(F"* 5o2). 

 — Q36â. District de Barbezieux : des- 

 sèchements ( F'" 3 1 a ). — (j365. Giber- 

 ville (Calvados) : séquestre de biens 

 (F'» 33 1). — r)368. Guerber, de Put- 

 telange (Moselle) : terres vaines (F'" 

 32 4). — 0'^7^- Bt'i'thelet, maximum 

 des grains (F'" 33 1). — .9'^7.9- Pbil- 

 bert : vente de prairies (F'" 336). — 

 f)38ù. Gargan, cultivateur à Chevigny 

 (Marne) : moutons de Rambouillet 

 (F'" 602). — 9^9 1. Lolièro de Chala- 

 mont : sous ce numéro figure un mé- 

 moire sur l'amélioration de l'agriculture ; 

 on trouve, en outre, deux mémoires du 

 même, sur les desséchemenls dans F'" 

 3i2 et 320. — 93g3. Néel : accapare- 

 ment de terres (F'" a85). — gùoa. So- 

 ciété populaire d'Hargicourt( Aisne) : in- 

 convénients des grosses fermes ( F'" 3 20). 



'-) L'analyse du registre (D xiii* 11) 

 est plus complète : t? demande des ren- 

 seignements concernant les frais de 

 transport et le prix des grains et la 

 taxe générale de tous les grains; observe 

 qu'on met en réquisition des marchan- 

 dises sèches et liquides. 77 



('' L'analyse donnée par le registre 

 est la suivante : « Nivelon et autres ci- 

 toyens représentent qu'ils ne peuvent 

 s'ajjprovisionuer de cuirs verts pour 

 leurs fabriques -7. 



