278 PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ [i" s.-cdlott. an n] 



membres, de le proposer à la Convention nationale pour être 

 nommé commissaire de la Commission d'agriculture et des arts. 

 La séance est levée. 



Boucher Sauveur, président. 



DEUX-CENT-TRENTE-HUITIÈME SÉANCE. 



9^ SANS-CTLOTTIDES AN II. 



Ce jourd'hui 2' jour des sans-culottides, l'an deux de la Répu- 

 lilique française, une et indivisible, le Comité d'agriculture et des 

 arts s'est assemblé. 



Tatoyens présents : Boucher Saint Sauveur, Cbam])orre, Bou- 

 din, Lefiot, Raffron, Roux, Goujon, Isoré, Roberjot. 



Le Comité entend le rapport journalier de la Commission. 



Plus, un rapport particulier de la même Commission sur l'amas 

 de la faîne et contenant une instruction. 



Le rapport et instruction ont été adoptés. 



Plus, un autre tendant à faire délivrer des lingots d'argent à 

 l'établissement d'horlogerie dans le département du Doubs. 



Il a été renvové à la section des arts du Comité. 



Il a été fait un rapport sur les attributions de la Commission. 



Le Comité a chargé le citoyen Goujon de lui faire un rapport 

 sur cet objet. 



Le citoyen Chamberlain réclame contre l'article 3 de l'arrêté du 

 Comité du 2/1 fructidor, f]ui porte qu'il fournira bonne et valable 

 caution des avances qui lui sont faites. 



Le Comité a passé à l'ordre du jour. 



Le Comité, après avoir entendu la section d'agriculture animale, 

 adopte l'arrêté suivant : 



La (commission d'agriculture est autorisée à vendre à l'enchère 

 dans les formes prescrites par l'arrêté du 1 9 messidor, en précé- 

 dant la vente d'alhches à quinzaine, les vingt-deux béliers de race 

 espagnole des troupeaux nationaux de Rambouillet et de (îroissy^''. 



Le Comité entend un rapport du Comité d'instruction publique 

 sur l'établissement du Conservatoire des arts et métiers '^l 



La séance a ôié levée. 



Bouciikh Sainkur, président. 



'•' ArnHé n" o. F'"* 5. wili' d'inxtrurtion piihluiui' dr la Convm- 



'' Le rapport (le Grégoire a c'tû |ni- imn miliniinlp, p. 6i. Le dôcrot de 



Itlii'' par M. J. Guillaume, dans le < réalion du Conservatoire des Arts et 



tome V de ses Prnc('s-verbaH.K du ù>- Mi-liors est du 19 vendémiaire an m. La 



