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posant ie Comité, sont divisés en trois sections, chacune de quatre 

 membres, une pour \' agriculture , une pour Véducation des animaux 

 et une pour les arts et manufactures. 



Art. 2. Les sections seront tenues de se réunir au moins une 

 fois tous les deux jours ; elles prépareront les rapports et les travaux ; 

 ie Comité seul décidera. 



Art. 3. Le Comité s'assemblera quatre fois par décade à 7 heures 

 du soir, les duodi, quartidi, sextidi et oclidi. 



Art. k. Il ne pourra prendre aucune délibération qu'il ne soit 

 composé au moins de sept membres. 



Art. 5. Le 16 de chaque mois il sera procédé à la nomination 

 d'un président et de deux secrétaires. 



Art. 6. Le bureau ainsi formé, il est chargé de la surveillance 

 particulière du secrétariat et des bureaux du Comité, sans cepen- 

 dant que cela puisse empêcher la surveillance générale de chaque 

 membre. 



Art. 7. L'expédition des arrêtés sera faite au secrétariat. Le 

 secrétariat ne pourra donner d'expéditions sans que la minute snit 

 revêtue au moins de sept signatures. Cette expédition sera donnée 

 comme extrait conforme aux registres du Comité; il y sera fait men- 

 tion des signatures étant au bas de la minute, et alors il lui suffira 

 d'être signée du président et du secrétaire. 



Art. 8. Les procès-verbaux du Comité seront inscrits de suite 

 en un registre ouvert à cet effet. Chaque jour le Comité ouvrira sa 

 séance par la lecture du procès-verbal de la précédente. Le secré- 

 tariat est chargé de la rédaction de ces procès-verbaux sous la sur- 

 veillance et d'après les notes des secrétaires membres du (ïomité. 



Art. 9. Deux fois par décade, les quartidi et octidi, il sera 

 déposé sur le bureau du Comité un état du nombre des affaires 

 expédiées, du nombre et de la nature de celles en retard dans 

 chaque section avec les noms des rapporteurs qui en sont chargés. 

 Ces états seront dressés par le secrétariat général. 



Art. 10. Il y aura un secrétariat général chargé de surveiller 

 les opérations de tous les bureaux, de les diriger, de les accélérer, 

 d'y maintenir l'ordre, de rendre compte au Comité de la situation 

 des travaux , et d'entretenir avec lui toutes les communications 

 relatives à l'exécution des différentes parties du service. 



Le secrétaire général dirigera particulièrement le bureau du 

 secrétariat. 



