[9.9. r.r.iM. AN m] irA(;KICUf.TUHI<: 1:T des arts. 825 



Lo Comité renvoie la nomin;i(ion d'un second membre de la 

 Commission d'agriculture et des arts à la prochaine séance. 



Isoré fait deux rapports sur les conférences qu'il a eues avec le 

 Comité de salut public sur deux arrêtés, l'un, pour de nouvelles 

 délivrances de coupes de bois, et l'autre, j)Our l'envoi d'agents pour 

 choisir en pays conquis les animaux de belle conformation (^'. 



Un membre fait lecture d'une lettre du Comité de salut public 

 et d'un arrêté sur les coupes extraordinaires de bois à charbon. I^e 

 Comité arrête qu'il sera écrit purement et simplement au Comité 

 de salut public pour lui accuser réception de cet arrêté. 



Le secrétaire fait lecture d'une lettre du représentant du peuple 

 envoyé dans le département de l'Yonne, par laquelle il demande 

 que le Comité prononce sur la loi relative aux sentences arbitrales 

 qui adjugent des coupes de bois communaux. Le Comité arrête 

 qu'il sera écrit au représentant du peuple Robin, pour lui rappeler 

 que sa mission et ses pouvoirs l'autorisent à prononcer lui-même 

 sur l'exécution de la ioi'^'. 



Lefiot fait lecture d'un rapport et d'un projet de décret sur la 

 destruction des loups. Plusieurs articles du projet ont été adoptés, 

 les autres ont été renvoyés à la prochaine séance. 



La séance est levée à i i heures du soir. 



R/UFitON. 



DEUX-CENT-SOIXAISTE-DEUXIEME SEANCE. 



9 A P.RUMAIRK AN III. 



Cejourd'hui 2/1 brumaire, l'an trois de la République française, 

 une et indivisible, le Comité d'agriculture et des arts s'est as- 

 semblé. 



Citoyens présents: Boucher Sauveur, Isoré, Réguis, Venard, 

 Raffron, Boudin, Bonnemain. 



Un membre a fait lecture d'une pétition renvoyée par la (Com- 

 mission temporaire des arts présentée par les citoyennes Haussard. 

 Le Comité renvoie la pétition à ia Commission d'agriculture et des 

 arts pour avis et renseignements. 



Le citoyen \enard. appelé comme suppléant au Comité '^^, s'est 

 présenté et a (''W' admis; le Comité arrête qu'il reprendra sa place 

 dans la section du genre animal. 



*'' Ce sont les doiix arrêtés des 16 ol 19 brumaire cités ]jIus haut. — '-' Sur la 

 mission de Robin dans l'Yonne , cf. AF 11 i46. — ^'' Voir le Procès-vm-bal de la 



Coiirpntion , 17 brumaire an ni, p. .'i?i. 



