[9 Niv. AN m] 0'\(il5I(;i IJI'nE ET DES \RTS. 357 



Signé : Ci'ouzc liUluuclic, piésidciil; IJihiIktI, secrt^tnirc ; l*c- 

 nières, Précy, Froger, Boniiemain et Réguis '^l 



Le Comité d'agriculture et des arts, sur la motion d'un membre, 

 en suite de la pétition des garçons de bureau, arrête que leur trai- 

 tement sera porté à quinze cents livres à compter du i" nivôse. 



Signé : Cceuzé Latoucbe, président; Réguis, Uimbert, Précy, 

 Pénières, Froger et Bonnemain. 



J. A. CitEUzÉ Latoi'chp;. 



DKUX-CENT-QUATRE-VmGT-UlVrKME SÉANCE. 



1 1 NIVOSE AN m. 



Ce jourd'bui 1 1 nivôse, l'an '6" de la République française, une 

 et indivisible, le Comité d'agriculture et des arts s'est assemblé. 



Citoyens présents : (^reuzé Latoucbe, Réguis, Himbert, Précy, 

 Venard, Pénières, Froger et Bonnemain. 



Après la lecture de la correspondance, la demande des fabri- 

 canls de coton de la commune de Nantes est renvoyée au Comil'' 

 (le commerce'-'. 



Sur le rapport de la Commission des revenus nationaux, con- 

 cernant la (lénoncialion portée contre le département de la Meurthc. 

 pour avoir permis l'été dernier l'introduction des bestiaux dans les 

 bois, 



Le Comité arrête qu'attendu les circonstances où s'est trouvé ce 

 département il n'y a pas lieu à inculpation contre lui. 



Signé : (ireuzé Latoucbe, président; Bouclier Saint Sauveur, 

 Réguis, Bonnemain et Précy '•'l 



La réclamation de la commune de Beaulort, département du 

 Jura, est renvoyée au Comité des tinances, section des revenus na- 

 tionaux. 



''' Sans cloute le même Polter qui 

 pril des brevets pour impression sur 

 verre, pour poterie, pour foyer écono- 

 mique (F'- ioo3, 1000*, loao); ou 

 trouvera dans F'^ i,^56 un rapport sur 

 la fabrii ation des poteries el l'impor- 

 tance que l'on attacliail à la découverle 

 du secret des poteries de Wedf;wo(i-l. 

 Potier était établi on France depuis 

 six ans. • 



'-) Le 9.0 ventôse an m, peu de 

 temps après cette séance, les entrepre- 

 neurs de la filature de colon Sajjet et C'", 

 de Nantes, — on y rahri((uait surtout 

 des basins — adressaient une pétition 



au ccComité de salut public, section du 

 CommercoTi. (F'- i3iH*.) 



f') tfLe pays était épuisé de fourrages 

 par le voisinage des armées; au milieu 

 de la disette qu'on éprouvait il était à 

 craindre qu'on ne dépouillât les prai- 

 ries de l'herbe non encore mûre. . . n, 

 ainsi s'exprimait le rapport de la Com- 

 mission des revenus nationaux ; une 

 série de pièces (lettre de l'agent de 

 l'administration forestière de Mouzon- 

 Meuse, ci-devant Noufiliàteau, charge'' 

 de la surveillance du disti-ict de Véze- 

 lize [Meurtho], etc.) accompagnent l'ar- 

 rêté. (AF II , pi. 72.) 



