394 PROCES- VERBAUX DU COMITE [28 pl^v. an m] 



TROIS-CENT-QUATRIÈME SÉANCE. 



98 PLUVIÔSE AN ni. 



Ce jourd'hui 98 pluviôse, l'an trois de ia République française, 

 une et indivisible, le Comité d'agriculture et des arts s'est as- 

 semblé. 



Citoyens présents : Creuzé Latouclie, Bonnemain , Isoré, 

 Précy, Pflieger et Réguis. 



Un membre présente un projet de décret sur l'organisation de 

 l'instruction publique et des institutions agricoles dans les colo- 

 nies d'Orient et d'Occident. Le Comité passe, (piant à présent, à 

 l'ordre du jour. 



Le même membre fait un rapport sur la pétition du citoyen 

 Gavoty, entrepreneur d'ouvrages de sparterie , relativement à son 

 art. Le Comité arrête l'ajournement. 



Sur la proposition de la Commission d'agriculture et arts ten- 

 dant à obtenir l'autorisation suffisante pour faire l'acbat de graine 

 de chanvre en Hollande, le Comité passe à l'ordre du jour, motivé 

 sur ce cjue la Commission est suffisamment autorisée. 



Séance levée à 1 o heures. 



J. A. Creuzé Latouche. 



TROIS-CENT-GINQUIEME SEANCE. 



3 VENTÔSE AN ni. 



Ce jourd'hui 3 ventôse, l'an trois de la République française, une 

 et indivisible, le Comité d'agriculture et des arts s'est assemblé. 



Citoyens présents : J. A. Creuzé Latouche, Isoré, Pénières, 

 Bonnemain , Himbert, Pfheger. 



Après la lecture de la correspondance, sur le rapport de la 

 Commission d'agriculture et des arts concernant la demande du 

 citoyen (ihanon, tendant à obtenir une prolongation pour vider 

 les logements qu'il occupe à la manufacture nationale de Sèvres, 

 ie^(Jomité passe à l'ordre du jour. 



Séance b'vée 10 heures. ,1. A. Cukuzk Lvtoiciie. 



