/m PROCES-VERBAUX DU COMITE [i i ve.m. an m] 



On fait lecture de la correspondance. 



Le Comité a procédé à la liste des membres sortants par an- 

 cienneté, ainsi qu'il suit : citoyens Bonnemain , Réguis et Venard. 



Les membres restants sont les citoyens Creuzé Latouche, Raf- 

 iVon , Pénières, Précy, Isoré. Boucher Saint Sauveur, Himbert, 

 Rivery, Pflieger, Roux (de la Marne) ^'l 



Le Comité d'agriculture et des arts, après avoir entendu la 

 Commission d'agriculture et des arts sur les récompenses à accor- 

 der au citoyen Gavoty, relativement à ses travaux pour le perfec- 

 tionnement de l'art de la sparterie, vu les articles 5 et 6 de la loi 

 du ta [lo] septembre 1791 (v. s.) relative aux gratifications et 

 secours à accorder aux artistes ''^^, arrête : 



AuT. 1''^ n sera accordé au citoyen Gavoty une somme de trois 

 mille livres pour supplément de récompense pour ses travaux et 

 l'indemniser des frais de voyage et autres qu'il a faits pour l'éta- 

 blissement, à Paris, et le perfectionnement de l'art de la sparterie. 



AiîT. !2. L'ouvrage composé par ledit Gavotv sur la sparterie 

 sera imprimé aux frais de la République et il lui sera accordé une 

 somme de Goo livres pour subvenir aux frais d'es([uisses des gra- 

 vures annoncées et expliquées dans son ouvrage. 



Ar.T. 3. Le citoyen Gavoty surveillera l'impression et fournira 

 l'esquisse des dessins annoncés dans le texte ; il fera à son ouvrage 

 toutes les additions et corrections qui seront jugées utiles. 



Aht. h. Le payement des trois mille livres accordées par l'ar- 

 ticle 1" sera divisé en quatre parties : la première payable dès à 

 présent avec les six cents livres pour frais d'esquisse; la deuxième 

 payable lorsque l'impression sera commencée, la troisième au mi- 

 lieu de l'impression; la quatrième lorsque l'impression sera 

 achevée. 



AuT. 5. La Commission d'agriculture et des arts demeure 

 chargée de l'exécution du présent arrêté; il lui en sera adressé 

 expédition. 



Art. 5 bis. La Commission d'agriculture et des arts demeure 

 chargée de l'exécution du présent arrêté. 



^'' Le 17, ia Convention nomma, procès-verbal — (|ui au lorise le Ministre 



pour complcHor le Comilé : Pour,I.Al^- de l'intérieur à (listril)iier dos socours 



(InANDiMiEV, Hkgiis, Bonnemain. (Procès- provisoires aux artistes indijjenis dont 



verbal , p. i^o.) îes travaux auront obtenu l'approbation 



'-> Décret du 10 septembre )7()i de l'Académie des sciences. (Co//. g-e/i. 



• — ot non du i -i comme l'indicpie le den décrets , p. ()().) 



