',8'i PROCÈS-VERBAUX DU COMITK [29 flor. amii] 



porcelaine de Sèvres, sous sa responsabilité et son reçu, qui sera 

 dépose à la .Commission temporaire des arts. 



Aht. 3. Que la Commission d'agriculture et des arts conservera 

 les vases étrusques qu'elle jugera utiles aux travaux de la manufac- 

 ture de Sèvres, et qui avaient été achetés pour son usage. 



Art. /i. Oue la même Commission pourra remettre au Cabinet 

 des antiquités les vases étrusques qui ne peuvent lui être utiles en 

 les échangeant contre d'autres qui seraient doubles et plus conve- 

 nables pour la manufacture, en donnant ou recevant toujours des 

 récépissés. 



Aht. 5. Il sera adressé expédition du présent arrêté à la Coiu- 

 mission d'agriculture et des arts et à la Commission temporaire des 

 arts. 



Sur la pétition du citoyen Saint-Sardos tendant à obtenu' deux 

 juments poulinières, en indemnité de celles qui lui ont été requises, 

 le Comité renvoie la pétition à la Commission d'agriculture-, pour 

 faire un prompt rapport. 



Bouche» Salveuh. 



TIÎOIS-CENT-QUARANTE-TROISIEME SEANCE. 



3 PRAIRIAL AN lU. 



('e jourd'bui 3 prairial, l'an trois de la République française, 

 une et indivisible, le Comité d'agriculture et des arts s'est assemblé. 



Membres présents: Boucher Sauveur, Cliauvin, Pflieger, Pinel. 



On fait lecture du procès-verbal de la dernière séance; la rédac- 

 tion est adoptée. 



Un des secrétaires lit la correspondance. 



Sur le rapport de la Commission d'agriculture et des arts, le 

 (iomité arrête: 



AuT, 1"'. Les citoyens f]brard,Louvrier et Paillard sont nommés 

 membres de l'agence de l'horlogerie nationale de Besançon. Le ci- 

 toyen Couchery rempUra les fonctions de secrétaire et le citoyen 

 Bcnque continuera celles de contrôleur. 



Aht. '•}. Les citoyens autres que ceux dénommés en l'article pré- 

 cédent et qui pourraient avoir été désignés pour remplir des fonc- 

 tions dans l'agence les cesseront aussitôt la notification du présent 

 arrêté. 



