/,88 PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ [i3 prair. an m] 



On fait lecture du procès-verbal de la dernière séance; la ré- 

 daction est adoptée. 



Un des secrétaires lit la correspondance. 



Sur le rapport de la Commission d'agriculture et des arts, le 

 Comité arrête : 



Art. 1*'. La manufacture nationale de tapisseries et tapis de 

 Beauvais sera provisoirement remise en activité. 



Art. 2. A cet effet, il sera nommé un directeur et un garde- 

 magasin. 



Art. 3. Les fonctions du directeur seront de surveiller l'exécu- 

 tion des ouvrages , de maintenir parmi les ouvriers l'ordre et la 

 subordination, les classer suivant leurs talents, de fixer les prix de 

 main-d'œuvre en raison de l'exécution et proportionnellement aux 

 difljcultés de l'art et aux surcharges des tableaux. 



Art. h. Le directeur sera encore chargé de la tenue des re- 

 gistres et de l'acquittement de toutes les dépenses nécessaires, soit 

 pour l'entretien de la manufacture, soit pour la manutention des 

 ouvrages. 



Art. 5. Le garde-magasin fera la distribution des ouvrages, 

 soignera leur perfection, disposera les chaînes, fera les tournées 

 dans les ateliers, examinera les étoffes cpii sont sur les métiers 

 et fera aux ouvriers les observations qu'il jugera convenables. 



Art. C). Il remplira en outre les fonctions d'assortisseur contre- 

 maître. 



Art. 7. Le citoyen Camousse, inspecteur de la manufacture de 

 Beauvais, est nommé directeur; ses appointements seront de 

 '(,0 livres par année, non comprise l'indemnité accordée par la 

 loi du h pluviôse dernier. 



AuT. 8. Le gtirde-magasin sera nommé par la Commission 

 d'agriculture et des arts; ses appointements seront de 9,000 livres 

 par année, non comprise l'indemnité accordée par la même loi. 



Art. y. L'ouvrage se fera comme parle passé, à la tâche et non 

 à la journée, et la main-d'œuvre sera payée trois fois le prix lixi' en 



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AiiT. lu. Pour l'exécution de l'article ci-dessus, il sera formé, 

 par le directeur, un tableau de différentes sortes d'ouvrages avec 

 les prix qui se payaient en 1789, et ceux auxquels ils devront 

 êtrn payés d'après ledit article. Ce (ahleau sera adressé à la 



