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Citoyens présents : Boucher Sauveur, Beauprev, Kscliasseriaux, 

 Tellier, Mailly, Pnieger. 



Il a été procédé au renouvellement des membres du Comité. 



Les membres sortants sont: Pinel (de la Manche), Neveu et Le- 

 tellier [Tellier]:'). 



Le Comité d'agriculture et des arts, sur le rapport de la Com- 

 mission des revenus nationaux, arrête que le citoyen Pérard sera 

 réintégré dans la place de niaitro particidier de la ci-devant maî- 

 trise de Chàteau-Regnault et que le citoyen cpii l'avait remplacé 

 provisoirement cessera toutes fonctions de cette place '-1 



BoucuER Sauvedr. 



TROIS-CENT-SOIXANTE-QUINZIEME SEANCE. 



1 .3 THERMIDOR AN m. 



Ce jourd'hui i 3 thermidor, l'an [trois] de la République fran- 

 çaise, une et indivisible, le Comité d'agriculture et des arts s'est 

 assemblé. 



Citoyens présents : Boucher Sauveur, Eschasseriaux, Tellier, 

 Mailly, Venard, Neveu, Ptlieger, Martin, Cochet. 



Le Comité a adopté le projet de décret suivant et a chargé le ci- 

 toyen Neveu, l'un de ses membres, de le présenter au Comité des 

 finances : 



La Convention nationale, après avoir entendu le rapport qui lui 

 a été fait au nom des Comités d'agriculture et des arts et des 

 finances réunis, sur une pétition des intéressés aux filatures de 

 Triqueville, tendant à obtenir la vente surestimation de la chapelle 

 conliguëàla maison conventuelle des ci-devant Récollets de Mont- 

 argis dont ils sont propriétaires, à l'effet d'étendre leur étabhsse- 

 ment de filature en laines et cotons ; 



Considérant que la chapelle dont il s'agit offre des convenances 

 locales dont les pétitionnaires sont seuls à portée de tirer un parti 



(•) Le renouvellement du 17 lliermi- substitue provisoirement et qui occupe 



(lor an m donna le résullat suivant : maintenant le fauteuil devant le tribunal 



IsoRK, RoBKRjoT, Neveu. [Procès-cevhd , criraiaoi de Mézières. 11 n'a dû la fin de 



p. 32.) sa détention, qui a duré un an, qu'à la ré- 



'^' «Suivant l'exposé de son nié- volntion du 9 thermidor!) (Rapport de 



moire il a été privé de sa liberté à la Commission des revenus nationaux ; 



l'instigation d'un terroriste appelé Mor- AFii pi. 87). — Cliâtpau-Ri<|Miault : 



«[lie, dont le cousin gernnin lui a été' Ardf^nnes. 



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