590 PROCES-VERBAUX [i3 oct. 1792] 



a délibéré que deux de ses membres seraient chargés de voir les 

 citoyens qui composent les Comités de sûreté générale et d'inspec- 

 tion de la salle pour en prendre connaissance et lui en faire son 

 rapport. Les citoyens Dehoulière et Sauvé ont été nommés par le 

 citovcn Président. 



La séance a été ajournée à lundi i5 octobre, 7 heures du soir, 

 et le citoyen Président l'a levée. 



Julien Le Febvre, président; Lagazk fils aîné, secrétaire. 



DEUXIEME SEANCE. 



l5 OCTOBRE 1792. 



Le j5 octobre 1792, l'an premier de la Répubhque française, 

 le Comité de commerce s'est assemblé. Présents : les citoyens 

 Le Febvre, président; Lacaze, secrétaire; Sauvé, Borel (de Brian- 

 çon), Laurence, Le Tourneur, Castilhon, Dehoulière. 



La séance s'est ouverte par le rapport des commissaires nommés 

 pour prendre communication des motifs qui avaient déterminé le 

 renvoi du citoyen Charier, secrétaire commis au Comité de com- 

 merce, prononcé par les Comités de sûreté générale et d'inspection 

 réunis. 



Le citoyen Dehoulière, l'un des commissaires, a eu la parole. Il 

 dit que, d'après l'entretien qu'il avait eu, ainsi que son collègue le 

 citoyen Sauvé, avec les membres du Comité de sûreté générale 

 cl suivant le tableau des notes relatives aux commis, il pouvait 

 assurer à l'assemblée que les ressources particuhères du citoyen 

 Charier et un défaut d'exactitude étaient les seules raisons sur les- 

 (|uelles son renvoi avait été motivé; il a représenté qu'une médiocre 

 fortune, sur laquelle encore il pouvait s'élever des doutes, et une 

 inexactitude combattue victorieusement par celui des membres de 

 la Législative conservé et attaché actuellement au Comité de com- 

 merce ^^^, ne paraissaient pas devoir suspendre la délibération de 

 l'assemblée sur le rappel du citoyen Charier et a conclu par de- 

 mander sa réintégration. 



Les conclusions du rapporteur ont été appuyées par plusieurs 

 mrmbrcs qui ont exposé que les travaux du Comité ne lui per- 

 moltaieut pas de se borner à un seul secrétaire-commis; elles ont 

 <'té mises aux voix, adoptées à l'unanimité et il a été arrêté que le 



'•' Sauvé, député de la Manche. 



