XVI INTRODUCTION. 



Chiappe, sur la manulacliire de filature de colon à créer en (]orse. 



Chiappiî, sur le citoyen Desmarcst, qui a perfectionné Tart de la 

 papeterie. 



GiRAUD, sur la création . par des Suisses, d'une fabrique de toiles, 

 mousselines et filature de colon dans le département de la Marne. 



GiRADD, sur le ff maximum-. 



JouBERT, sur le w maximum ^7 du beurre et des œufs. 



Mellinet, sur les marchandises importées ou exportées par les na- 

 vires américains soit en France, soit dans les colonies. 



Sauvé, sur une indemnité à accorder à une manufacture de l)onne- 

 Icric. 



ScELLiER, sur les ports J'rancs. 



TuiBAiDEAu, sur Tapplicatiou , aux artistes et ouvriers étrangers, 

 de la législation concernant li's émigrés. 



ViLLERs, sur Tulilisalion, par le commerce et l'industrie, des 

 grandes propriétés nationales. 



ViLLERs, sur les bàtimonls ])ris eu rescousse. 



Vn.ij;its, sur les navires élrangers retenus dans les ports de la Ré- 

 publique. 



Vn.LEns, sur l'exportation des denrées et marchandises de première 

 nécessité. 



ViLLERs, sur l'administration des subsistances de Paris. 

 Vn.LERs, sur la ff réhabilitation •'i des manufactures et du commerce 

 à Lyon. 



ViLLEKs, sur les marchandises destinées à tf Commune-Affranchie '? 



[Lyon]. 



III 



L<'s ])i"occs-v(M'baiix dos Comités de conimercc de la 

 Ci)nvenlion nationale sont renfermés dans cinc] registres 

 conservés aii\ Archives nationales sous les cotes AF*ii 12, 

 1.), 1 V ••'^, 16. Voici la description sommaire de ces re- 

 {jistiTs : 



A F* M 1 '.>. : f-l*rocès-verbau\ des séances du Comité de 

 c.oinnierce-n; ce volume, de 1 1 -j folios, contient les séances 



