SUR LES BREVETS D'INVENTION. 683 



vapeur les propriétés si précieuses que tout le monde 

 connaît, que tout le monde a admirées, et deux de ses 

 inventions auraient été améliorer une foule d'autres ma- 

 chines sans aucun avantage pour lui. 



Il faut donc reconnaître que des organes appliqués à 

 la machine motrice appelée machine à vapeur n'ont pas 

 besoin d'être brevetés d'une manière distincte, lorsque 

 ces mêmes organes, sans être modifiés, seront appliqués à 

 d'autres machines pour y produire des effets analogues. 



Dans la machine motrice de Watt, il y avait non-seule- 

 ment l'idée de faire passer successivement la vapeur au- 

 dessus et au-dessous du piston alternativement, ce qui 

 constituait la machine à double effet ; mais aussi le paral- 

 lélogramme articulé que tout le monde a admiré , gesti- 

 culant dans l'espace comme un être animé; mais aussi 

 le régulateur à force centrifuge. 



Or, le parallélogramme articulé existe aujourd'hui dans 

 une foule de machines. Watt, breveté pour ce parallélo- 

 gramme à l'occasion de la machine à vapeur, l'aurait-il 

 été d'après la loi en discussion pour les applications de ce 

 même appareil à d'autres machines? 



La même question se présenterait relativement au 

 régulateur à force centrifuge. 



Je crois donc qu'il faut qu'on puisse prendre un seul 

 brevet pour des choses dissemblables , lorsqu'elles con- 

 courent au même objet. Je pense que le brevet, une fois 

 pris, doit avoir toute sa valeur pour les organes nou- 

 veaux qui s'y trouvent décrits. 



La Commission de la Chambre et le gouvernement 

 sont tombés d'accord pour reconnaître la justesse de mes 



