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Le propriétaire lésé doit être rétabli le plus promptenient et 

 le plus complètement possible dans sa situation ancienne. 



Celle règle si claire, si équilable, comporte quelques coin- 

 inentaires dans son application à la matière des lorèls. 



Quand la propriété forestière a été atteinte, par exemple dans 

 son matériel qui a été partiellement détruit, il existe souvent 

 plusieurs manières de rétablir l'état ancien. Le matériel ne 

 peut, sans doute, être augmenté qu'au prix d'économies sur le 

 revenu, mais ces économies peuvent être réparties sur une 

 période plus ou moins longue et amener la restitution de l'état 

 ancien par des combinaisons à échéance plus ou moins différée. 

 Le propriétaire de la forêt a le droit d'exiger la solution la plus 

 prompte, dût-elle être la plus coûteuse pour le fauteur du dom- 

 ma (je. 



La situation ancienne doit être rétablie identi(juement. Lo 

 propriétaire devra avoir non seulenient un revenu égal, mais 

 identique. Nul ne peut l'obliger, si son revenu était formé par 

 des bois de 50 ans, à accepter un revenu égal en bois do 

 30 ou de 40. 11 avait organisé sa lorèt sur un type à sa conve- 

 nance, on doit Ivii en rétablir une identique, et non pas une 

 autre., fût-il démontré ijue cette autre est plus avantageuse à 

 certains points de vue. 



On lui doit, en particulier, non pas seulement de rétablir son 

 revenu ancien, mais aussi son capital ancien et, par suite, le 

 taux de placement ancien. D'oij cette conséquence qui domine 

 loute la matière du calcul des indemnités forestières : 



Les objets détruits ou enlevés doivent toujours être estimés 

 à leur valeur erga dominum, c'est-à-dire en se basant sur le 

 taux auquel fonctionnait la forêt lorsqu'il lui a été porté atteinte. 

 Tous les calculs d'intérêt auxquels les expertises donnent lieu 

 doivent toujours être basés sur l'emploi de ce taux, seul équi- 

 table au cas particulier. 



