CONDITION n'uSUl-HUIT /jOj 



loict plus qu'elle ne [)eut donner d'nne façon continue, à con- 

 sommer le capital avccle reverm, profitant de rexln-me difli- 

 culté, spéciale aux forêts, de la distinction entre co capital et ce 

 revenu. Lorsqu'une réaction, lorsqu'une période d'épargne s'im- 

 posera pour réparer les abus de l'usufruitier, celui-ci ne sera 

 plus là pour en suhir les conséquences. C'est pourquoi l'usufruit 

 forestier est une source de ruines, une cause d'appauvrissement 

 pour la nation. Ce cas est sprcial â la forèl parct; que li's abus 

 peuvent s'y continuer longtemps avant (jiie les conséquences en 

 deviennent évidentes (1). 



Mais nous avons contre l'usufruit forestier d'autres griefs, 

 plus graves, et d'ordre plus relevé. 



L'usufruit forestier, qui appauvrit les patrimoines, devient 

 encore un pire fléau : il devient une source de procès, do dis- 

 cordes, dans l'intérieur des familles jusque-là les plus unies. Il 

 met les enfants en opposition d'intérêts avec leurs père et mère, 

 les héritiers du mari en guerre avec la veuve. Nous en avons 

 vu des exemples infiniment lamentables. 



Nous voudrions que, de môme que la loi autorise le proprié- 

 taire forestier à se débarrasser de la servitude usagère malgré 

 la résistance de l'usager, elle autorisât aussi le rachat de l'usu- 

 fruit, à la requête de l'une des parties, ou son remplacement 

 par une rente qui pourrait être gagée sur l'immeuble précédem- 

 ment grevé. 



§ 3. — Aménagements usufriictiiaires . 



A défaut de la solution légale si désirable, il est au moins pos- 



(1) L'usutruil d'une terre cultivée ne présente pas les mêmes inconvénients : 

 si l'usulruitier négligeait les labours où les apports d'engrais il en serait pimi 

 dès la première année. De même, si l'usufruitier d'une maison néglige le menu 

 entrelien, le délabrement de l'immeuble en sera la conséquence immédiate et 

 visible à tous les yeux. En malièrc de forêt il peut-être très délicat, même pour 

 un spécialiste ex[)érimenté, de tracer la limite entre le capital et le revenu, 

 entre l'usage légitime et l'abus. De plus les conséquences de l'abus le plus énorme, 

 le plus certain, commis par l'usufruitier, ne se feront sentir ipie beaucoup plus 

 tard et ne pèseront ni sur lui, ni sur ses héritiers. Celui ipii a ruiné une coupe 

 de taillis-sous- futaie dans une forêt aménagée n'en jouira pas moins, l'année 

 suivante, d'une nouvelle coupe en bon état : ce n'est que dans un (]uart de siècle, 

 (piaud la coupe reviendra en tour, que les conséquences du méfait se feront 

 sentir. 



