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sihie d'obtenir une solution conventionnelle, par l'accord des 

 intéressés. Soit à l'amiable, soit à la suite d'un premier procès 

 qui aura fait sentir aux deux parties l'utilité d'une entente, on 

 se décidera, soit à remplacer l'usufruit par une rente en argent ; 

 ce qui serait la solution parfaite, soit à faire établir par un expert 

 un règlement de jouissance. Examinons rapidement le rôle de 

 l'expert ainsi appelé à intervenir. 



Lorsque l'usufruit porte sur une forêt aménagée la tâche de 

 l'expert sera simple. Il aura à déterminer le revenu moyen, ce 

 à quoi il parviendra par une étude attentive et intelligente du 

 matériel d'exploitation. L'usufruitier aura droit à une rente en 

 argent au moins égale pendant le temps que durera sa jouis- 

 sance. On peut présumer que le plus souvent il sera nécessaire 

 de majorer cette rente, car l'usufruitier demande plus à la forêt, 

 en général, que ne ferait le père de famille. Le propriétaire a, 

 du reste, intérêt à faire une concession, même assez large, pour 

 affranchir son immeuble et le soustraire à tout risque. 



S'il n'est pas possible de racheter l'usufruit d'une forêt amé- 

 nagée il sera très désirable, dans l'intérêt de tous, que la mar- 

 que des coupes au moins, sinon la gestion, soit confiée à un 

 expert honnête et compétent, désigné d'un commun accord. 

 En recourant aux offices d'un tiers désintéressé et capable, les 

 deux parties s'éviteront bien des difficultés, des soucis et des 

 portes. 



Lorsque la forêt grevée d'usufruit n'est pas aménagée, le rôle 

 de l'expert devient plus délicat. Nous croyons que le plus sage, 

 dans ce cas, serait de faire un règlement d'exploitation en vue 

 d'amener progressivement la forêt à l'état habituel des forêts 

 aménagées similaires dans la région. Dans le cas où cette solu- 

 tion diminuerait les chances de l'usufruitier on l'indemniserait, 

 soit en l'autorisant à pratiquer, à titre anormal, double ou triple 

 coupe pendant les premières années, sauf à suivre ensuite l'a- 

 ménagement, soit en lui versant une somme en deniers, ce qui 

 serait préférable. Prenons un exemple. 



Voici 40 hectares couverts de pins provenant d'un semis fait 



