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CHAPITRE I 



Préliminaires. 



1. — (1) Le présent règlement est intitulé « Règlement 

 forestier de Hazara de 1911». 



(2) Il est applicable à tout le district de Hazara, à l'ex- 

 ception du Haut-Tanawal, tel qu'il est défini par le Rè- 

 glement II de 1900; 



Néanmoins, le Gouvernement local peut, par voie de 

 notification dans la Gazette officielle, décider que les dis- 

 positions du présent règlement ne seront pas applicables 

 dans telle ou telle zone déterminée. 



(3) Une notification de l'espèce prévue au paragraphe (2) 

 stipulant que le présent règlement ne sera pas applicable 

 à une zone déterminée n'aura cependant pas pour consé- 

 quence de rendre indemne quiconque commet, dans une 

 zone ainsi exemptée, à l'égard d'un produit forestier, un 



CHAPTER I 



Preliminary, 



1. — (1) This Régulation may be called the Hazara Forest Ré- 

 gulation, 1911. 



(2) It applies to the whole of the Hazara District with thc 

 exception of Upper Tanawal as defined in Régulation II of 1900 : 



Provided that the Local Government may, by notification 

 in the officiai Gazette, exempt any specified area from the opéra- 

 tion of its provisions. 



(3) A notification under the proviso to sub-section (2) exempt- 

 ing an area from the opération of this Régulation shall not pro- 

 tect any person committing within the exesirpted area an act in 



