8 NOTIONS PRELIMINAIRES A L AMENAGEMENT 



dans le temps et sur le terrain, il tend vers l'établissement 

 d'un état normal pour la forêt, état qui est la condition indis- 

 pensable d'un rapport indéfinimentsoutenu. De plus, les amélio- 

 rations diverses que procure un aménagement, en assurant le 

 remplacement des peuplements mal-venants, l'éclaircie des mas- 

 sifs trop denses, le dégagement des essences précieuses, en 

 réglant l'assiette des coupes do la façon la plus économique, 

 etc., assureront, en plus du maintien, l'amélioration progressive 

 du revenu. 



Aussi l'aménagement des forets publiques doit-il être considéré 

 comme une mesure d'intérêt général et nous voyons les législa- 

 tions de tous les pays civilisés en faire une obligation légale. Il 

 en était ainsi en France bien avant le Code forestier actuel; 

 celui-ci ne fait, dans ses articles 15 et 90, que renouveler (i) 

 des dispositions anciennes, notamment celles de l'ordonnance 

 de 1669 (titre XV, art. 1 ; titres XXIV et XXV, art. 1 à 3), 

 lorsqu'il prescrit la confection d'aménagements pour toutes les 

 forêts publiques. 



Dans les forêts privées, l'obligation de maintenir une jouis- 

 sance et un capital invariables n'existe pas au même degré. Le 

 propriétaire n'a pas nécessairement intérêt à disposer d'un 

 revenu rigoureusement défini et réglé d'avance. Il arrive qu'il 

 proportionne ses coupes à ses besoins, économisant pour 

 accroître le capital lorsqu'il le peut, liquidant des épargnes anté- 

 rieures lorsqu'il en a le besoin. Cependant, l'utilité d'un aména- 

 gement se manifeste avec évidence dans l'éventualité, à laquelle 

 toutes les forêts privées sont exposées, de la constitution d'une 

 jouissance usufructuaire.Le défaut de règlements d'exploitation, 

 ou du moins d'un usage constant et certain dans la pratique des 

 coupes, expose aux pires conséquences, dans leur repos et leur 

 fortune, les propriétaires de forêts grevées d'usufruit; il peut 



(1) Code forestier, article 15. Tous les bois et forêts du domaine de l'Etat sont 

 assujettis à un aménagement réglé par ordonnance royale.— Article 90. Sont sou- 

 mis au régime forestier,., les bois appartenant aux communes et aux établis- 

 sements publics... En conséquence, toutes les dispositions des six premières sec- 

 tions^du Titre III (dont fait partie l'article 15) leur sont applicables. 



