CHAPITRE IV 

 DOCUMENTS ET PIÈGES JUSTIFICATIVES 



SOMMAIRE 



Xo 1. Règlement pour la griieric d'Amance (près de Nancy), par Louis 



Petit. 1548 (extrait), 

 No 2. Procès-verbal de description des forêts du comté du Perche et 



règlement pour les coupes et administration d'icelles, par le même. 



1561 {in extenso). 

 No 3. Règlement pour la forêt de Pressigny, par la TaLde de marbre de 



Paris. 11582 (extrait). 

 .N" 4. Instruction sur la rt'formation des Eaux et Forêts, parColbert. 1603 



(extrait). 

 No 5. Règlement pour la forêt de Bellême, par Barillon. lGG;j (extrait). 

 N» 6. Règlement pour la forêt de Gaborn, par Froidour. 16C7 (extrait). 

 N" 7. Règlement pour la foi'êt de Giroussens, par Froidour. 1007 (extrait). 

 No 8. Règlement pour la forêt de Villemur, par Froidour. 1607 (extrait). 

 No 9. Règlement pour la forêt de Bourse,'par H. de Marie. 1667 (extiait). 

 N° 9 bis. Procès-verbal de visite et règlement des coupes pour la forêt de 



Tronçais, par J. Leféron, 1670 (extrait). 

 N» 10. Règlement pour la forêt de Braconne, par Froidour. 1674 (extrait). 

 ,\o 11. pèglement pour les forêts du Bord et Longbrel, par J. Leféron. 



1688 (extrait). 

 No 12. Revenu en argent des forêts du dontaine avant et après la réfor- 

 mation de Colbert, de 1660 à 1069 et de 1080 à 1089. 

 .\o 13. Arrêt du Conseil sur l'exploitation des bois des Pyrénées. 1702 



(extrait). 

 No 14. Règlement général des Eaux et Forêts pour la Lorraine, faisant 



partie de l'ordonnance donnée à Lunéville, en 1707, par Léopold, duc 



de Lorraine et de Bar, roi de Jérusalem, etc. 

 Xo 14 bis. Arrêt du Conseil portant aménagement de la forêt de l'abbaye 



de Fontaine-Daniel. 1714 (extrait). 

 N'o lij. Arrêts du Conseil sur l'aménagement des bois des communautés. 



1724 et 1726 (extraits). 

 N'o 16. Règlement général pour les forêts affectées à la saline royale de 



Salins (.lura), par Maclot. 1727 (extrait). 

 N'o 17. Règlement général pour les bois des communautés en Franche- 

 Comté (sapinières). Arrêt du Conseil. 1730 (extrait). 



