3l6 POLITIQUE FORESTIÈRE 



supprimer ces délivrances, mais sans succès. En 1578, on régle- 

 menta à nouveau les délivrances de chauffage aux officiers 

 forestiers. Les grands-maîtres eurent 50 cordes ou 200 moules 

 (cent- quatre-vingt-treize stères I) de bois par an; les maîtres 

 particuliers 23 cordes (quatre-vingt-dix-sept stères) ; les lieu- 

 tenants 15 (cinquante-sept stères et demi) ; les autres officiers 

 (procureurs du roi, gruyers) 10 cordes ou 38 stères, enfin les 

 arpenteurs et sergents à garde six cordes ou vingt trois stères. 

 L'ordonnance de 1578 essaya bien d'imposer une redevance en 

 échange de ces concessions mais presque tous les officiers 

 réussirent successivement à se faire dispenser du paiement. 



§5. — Organisation administrative postérieure à 1669. 



L'ordonnance de 1669 réorganisa complètement le service des 

 maîtrises et vint définir pour la première fois, d'une façon claire 

 et précise, les attributions des officiers forestiers. 



Le Titre I, nous l'avons vu, est relatif à l'institution d'une 

 juridiction forestière spéciale. 



Le Titre II énumère les officiers des maîtrises. Ce sont le 

 maître particulier, son lieutenant, le procureur du roi, le garde- 

 marteau, le greffier. Ils étaient nommés par le roi et prêtaient 

 serment à la table de marbre. Le grand maître leur faisait subir 

 un examen pour s'assurer de leur capacité; ils devaient appar- 

 tenir à la religion « catholique et romaine ». 



Le Titre III traite des attributions du grand maître. 11 devait 

 visiter les forêts, s'assurer de l'exécution des ordonnances, 

 constater et punir les abus. Il jugeait sans appelles bûcherons, 

 charretiers, pâtres, etc. Il désignait chaque année les assiettes 

 des coupes dont il faisait un état qui était remis au maître parti- 

 culier. Il présidait les ventes et les séances delà table de marbre. 



Les Titres IV et V énumèrent les attributions du maître 

 particulier. Celui-ci devait tenir une audience par semaine. Il 

 visitait deux fois par an au moins tous les bois de la maîtrise et 



