

NOTIONS GENERALES SUR LA VENTE DES COUPES. 331 



dans le calcul du dommage cause, comme dormant 

 exactement la valeur de la feuille perdue. D'une facmi 

 approchee, on peut admettre que la premiere feuille 

 s'acquiere du 15 avril au 15 juillet, soit pendant une 

 duree de trois mois; ilappartient des lors au proprietaire 

 de voir, d'apres les conditions de la prorogation de delai 

 qu'il accorde, s'il doit faire son calcul pour toute la 

 surface de la coupe, ou seulement pour une fraction de 

 son etendue, et s'il doit evaluer son dommage propor- 

 tionnellement au temps, en adoptant comme base que 

 la feuille est perdue avec un delai de trois mois. 



Parmi les clauses du cahier des charges, on impose 

 souvent aux adjudicataires divers travaux d'ameliora- 

 tion ou d'entretien ; la methode est bonne, car l'adjudi- 

 cataire, ayant un fort personnel sous la main, sait les 

 executer a bon compte et c'est un moyen pratique pour 

 le proprietaire de faire executer divers petits travaux 

 (curage de fosses, mise en etat des limites, etc.) au fur 

 et a mesure du passage des coupes, et d'entretenir ainsi 

 sa foret en bon etat. Toutefois, il convient d'Mre modere 

 quant au montant de ces mises en charge, et d'eviter de 

 depasser 3 a 5 p. 100 de la valeur de la coupe. 



D'une fagon generate, d'ailleurs, on doit se montrer 

 plut6t liberal que tres strict au sujet de certaines clauses 

 accessoires relatives a des frais supplementaires (frais 

 d'enregistrement du contrat ou autres) et aux di verses 

 latitudes dont pourra jouir l'adjudicataire dans son 

 exploitation (latitudes relatives aux places a feu, a la 

 coupe de harts pour lier les ecorces, etc.), car les ache- 

 teurs ont toujours tendance a s'exagerer les frais acces- 

 soires ainsi que les petits ennuis qui s'ensuivent ; le pro- 

 prietaire a souvent interet a en imposer le moins 

 possible aux adjudicataires. 



