PRODUIT BRUT. — PRODUIT NET. 499 



Ges definitions posees, nous pouvons calculer Timpo- 

 sition que doit payer le bois de 3 hectares situe sur la 

 commune de Jouy, et forme des deux parcelles n os 332 

 8 on Aet 570 S oa B: 



1° Le revenu cadastral de chacune des deux parcelles 

 s'obtient en multipliant la contenance de chacune d'elles 

 par le prix du tarif des evaluations, soit 8 francs pour la 

 premiere classe (bois) et 5 francs pour la deuxieme classe 

 (bois); nousavons: 1 h. 50X8 = 12 francs et lh.50x5 

 =7fr.50. 



2°Lemontantderimpot sobtient en multipliantle reve- 

 nu cadastral de chaque parcelle parle centime-le- franc (1) 

 de la contribution fonciere non batie, chiffre qui est 

 inscrit sur la feuille d'avertissement de chaque annee : 



Supposons qu'en 1903 le centime-le-franc soit dans la 

 commune de Jouy de 0. 4025783 le calcul donne 



Pour la parcelle n° 332 S°n A un imp6t de 12 X 0,402 578 = 4^,83 

 — n° 570 S«n B — 7,50 x 0,402 578 = 3^,02 



Le montant total de l'impot a payer est de 7 fr ,85 



Cette categorie de depenses rentre dans les depenses 

 annuelles permanentes. 



Les bois etant fortement imposes dans certaines com- 

 munes par rapport aux autres biens fonciers, les proprie- 



(1) Le centime-le-franc, calcule chaque annee par la Direction des contribu- 

 tions directes, varie suivant les impositions de la commune. Dans le centime- 

 ie-franc, le principal de l'impot est ce qui revient entierement a l'Etat ; mais 

 des centimes additionnels sont ajoutes au principal, soit pour accroitre les 

 recettes du tresor, soit pour subvenir aux depenses locales des departements 

 et des communes, soit pour couvrir les non-valeurs et les frais de perception ; 

 on distingue les centimes generaux, departementaux et communaux. 



En 1901, 1 hectare de bois en France, comme moyenne generale, a pave 

 •environ comme impot : 



i fr. 18 (principal) {, fr 83 rfitat . 



— do (centimes generaux) ) r 



Centimes departementaux. — 25 pour le departement. 



Centimes communaux — 28 pour la commune. 



Total (impot moyen de 1 h. de bois). 2 fr. 36 



