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Article 13. 



Tous les bois saisis seront marqués du marteau forestier 

 par trois empreintes disposées en triangle et ce en cinq 

 endroits : au milieu, aux deux extrémités et sur chacune 

 des deux sections de la pièce. 



2e SECTION. 



Bois qui peuvent être abattus. — Vérification des produits. 

 Protection des forets exploitées. 



Article 14. 



Aucun arbre d'essence classée, dont la coupe est auto- 

 risée, ne peut être abattu s'il n'a au moins le diamètre 

 ou les dimensions d'équarrissage indiqués au tableau A 

 annexé au présent arrêté. 



Toutefois, des autorisations spéciales de coupe de bois 

 classés pourront être accordées gratuitement ou à titre 

 onéreux par le Service forestier dans le cas de demandes 

 faites pour des usages spéciaux nécessitant des bois 

 n'ayant pas les dimensions réglementaires. Lorsque ces 

 bois seront délivrés aux porteurs de permis de coupe, ils 

 paieront les redevances qui correspondraient aux dimen- 

 sions minima indiquées au tableau A. 



Le Service forestier pourra également accorder aux 

 porteurs de permis de coupe de bois à brûler des auto- 

 risations spéciales de coupe de bois classés croissant dans 

 les forêts libres inondées, les bois classés ou non, coupés 

 à la faveur de ces autorisations, paieront de sept à dix 

 cents par stère, suivant les proportions du mélange des 

 essences, le montant des redevances sera fixé par décision 

 du Chef de service. 



Sauf autorisation spéciale, seuls parmi Us essences 

 classées l'entranel et le sralao (variétés de banglang) 



