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bois, mais il sera tenu d'en avertir le même jour et par 

 écrit l'agent auquel la vérification a été demandée et de 

 s'arrêter au premier poste de vérification situé sur son 

 passage. 



Tout exploitant pourra demander la contre-vérification 

 de ses produits. Les demandes de l'espèce seront faites 

 par écrit et remises soit à un chef de cantonnement soit 

 au chef de service. 



Les contre-vérifications devront être faites en présence 

 de l'intéressé et au même point que la vérification, dans 

 les sept jours au plus tard qui suivront la remise de la 

 demande aux agents ci-dessus désignés. L'exploitant 

 paiera un droit de contre-vérification fixé à piastre 20 

 par pièce de bois, sans que ce droit puisse être inférieur à 

 5 piastres, plus tous les frais de déplacement s'il y a lieu. 

 Dans le cas où la contre- vérification prouverait qu'il y 

 a eu erreur au préjudice de l'exploitant lors de la vérifi- 

 cation, celui-ci ne supportera aucun frais de contre- véri- 

 fication et sera remboursé du montant des redevances 

 trop perçues. 



Article 24. 



Les exploitants sont tenus d'indiquer exactement et 

 selon le cas, la nature, l'essence, le nombre, le cube, le 

 poids et la vakur des produits principaux et secondaires 

 soumis aux vérifications ou contre- vérifications. 



Toute fausse déclaration entraînera le paiement 

 d'office de la double redevance pour les produits non ou 

 faussement déclarés. 



Article 25. 



Tous les produits et sous-produits des forêts circulant 

 après leur vérification et le paiement des redevances, 



