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Article 91. 



La coupe ou l'arrachage d'arbres sur pied ou l'enlève- 

 ment des arbres déjà abattus, ayant moins de 2 déci- 

 mètres de tour, seront punis : pour chaque charretée, de 

 5 à 20 francs par bête attelée ; pour chaque charge de bête 

 de somme, de 2 à 5 francs ; de 50 centimes à 2 francs par 

 charge d'homme. Il pourra, en outre, en cas de récidive, 

 être prononcé un emprisoimement d'un à cinq jours. 



S'il s'agit de végétaux à caoutchouc ou de bois d'ébé- 

 nisterie tels que l'ébène, le pahssandre, le bois de rose, 

 l'acajou, etc., ou d'arbres semés ou plantés de main 

 d'homme, dans les forêts ou les périmètres de reboisement, 

 depuis moins de dix ans, les amendes seront doublées et 

 un emprisonnement d'un à dix jours pourra être pro- 

 noncé. 



Article 92. 



Ceux qui, dans les forêts, auront éhouppé, écorcé ou 

 mutilé des arbres ou autres végétaux forestiers, seront 

 punis comme s'ils les avaient abattus par le pied. 



Article 93. 



Les propriétaires d'animaux trouvés en déUt dans les 

 forêts seront punis d'une amende de 1 à 3 francs pour un 

 porc, un cheval, un âne et un veau; de 2 à 5 francs pour 

 un bœuf, luie vache, une chèvre ou un mouton. 



Si les bois ont moins de dix ans ou sont plantés de main 

 d'homme, l'amende sera double. 



Le tout sans préjudice des dommages-intérêts. 



Un emprisonnement d'un à cinq jours pourra, en outre, 

 être prononcé contre le gardien. 



