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ter chaque année, à ses frais, im nombre de plants de 

 même essence ou d'une essence aussi riche au moins dou- 

 ble de celui des arbres abattus dans le cours de l'année; 

 ces essences précieuses étant spécifiées par arrêtés. De 

 même, en ce qui concerne le caoutchouc ou la gutta-per- 

 cha, il pourra être imposé à l'exploitant l'obligation de 

 planter annuellement un nombre d'arbres ou de lianes à 

 latex qui ne sera pas inférieur à 150 pieds d'arbres ou 

 200 pieds de lianes par tonne récoltée dans l'année. 



Article 11. 



Le gouverneur pourra exiger de l'exploitant la tenue 

 par chacun de ses chefs de chantier d'un carnet d'attache- 

 ment sur lequel seront consignés chaque jour : le nombre 

 d'arbres abattus, leur essence avec la désignation de 

 leur nom indigène, leur circonférence à 1 mètre du sol, 

 leur longueur et, en outre, la tenue dans chaque factorerie, 

 pour les résines, gommes, caoutchouc et autres produits, 

 d'un registre constatant les opérations faites chaque jour 

 et indiquant les régions de provenance, ainsi que le poids 

 et le volume de chacun de ces produits. Le mode de con- 

 trôle et de visa de ces carnets et registres sera réglé par 



arrêtés. 



Article 12. 



Dans un délai de six mois à dater de la promulgation du 

 présent décret, les produits forestiers ne pourront circu- 

 ler à la Côte d'Ivoire que s'ils sont revêtus : 1° de l'em- 

 preinte d'un marteau de forme triangulaire portant la 

 marque de l'exploitant; 2" les autres produits, de l'em- 

 preinte d'un timbre indiquant le nom de l'exploitant. Ces 

 différentes marques seront déposées par l'exploitant au 

 greffe du tribunal de première instance ou de la justice 

 de paix à compétence étendue de la région. 



