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carrés pour l'okoumé et bois similaires et 12 décimètres 

 carrés pour l'acajou et autres bois d'ébénisterie ; 



30 Billes débitées dans la partie du tronc présentant des 

 traces de naissance de branches : 



Longueur : 2 m .50; diamètre moyen des billes en 

 grume : 30 centimètres ; section moyenne des bois équar- 

 ris : 5 décimètres carrés. 



Le Lieutenant-Gouverneur de la Colonie détermine par 

 arrêtés spéciaux les justifications qui pourraient être exi- 

 gées pour l'exportation de billes qui, n'ayant pas les di- 

 mensions ci-dessus indiquées, seraient présentées comme 

 provenant de l'exploitation des branches. 



Article 2. 



Les dispositions de l'article premier ne sont pas appU- 

 cables à l'exportation des billes d'ébènes, de bois de rose, 

 de zingana, de bois rouge et des bois similaires qui ne 

 s'exportent que dépouillés d'aubier. 



Article 3. 



Les bois exportés donnent lieu à la perception d'un 

 droit de sortie qui est fixé comme suit : 



1" Billes d'okoumé et bois similaires : 1 franc le mètre 

 cube ; 



Fourches d'okoumé et bois similaires : fr. 0.50 la tonne; 



2" Billes d'acajou : 2 francs le mètre cube; 



Fourches d'acajou : 2 francs la tonne ; 



3" Ebène, bois de rose, zingana : fr. 2.50 la tonne; 



4" J)()is d'ébénisterie autres que ceux ci-dessus indi- 

 qués : ïr. 1.50 la tonne. 



Article 4. 

 L'exportation on l;i tentative d'exportation de bois 



