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IMAGES 



ICxti-iiit (lu rôgU'Mioiit relatif aux cotiiniis.sariats i-i'-gioiiaiix l't 



aux résidences III 



Décret (lu I"" août l!t(l7 relatif à la piutcctioii des bois et 



forêts 1 1><» 



Décret du ti se[)tend)re llMtV ])our (Mupêcher le dé))oiseMieut \ 22 



l)('-cret du \2 octol)re 19n7 piuu- i-égk-inenter la coupe des 



massifs de handxuis 12il 



Décret du 17 aoi'it l'.lld pour favoriser le rehoisenieiit des 



zones exploitées \nn\v la cnu])e et la récolte du hois I ."{4 



Décret du 28 août I It I (I I K» 



Somalie. — Décret du 1''' s<<pteiiila-e l!il(f piuu' la jn'otci- 



ti.)Il des bois et des forêts le lourde la ri\c du Djouha . I )2 



COLONIES AMÉRICAINES: 



Les KouËTs dans les Iles I'u ilum'ines, pai- le luajor-géiuMal 

 A . -W . (Jkeelv, de l'aruH-e des Ktats-l'li s. !>[einl>ie 

 effectif \^r, 



Iles I^hiliimmnes. - l^oi forestière réglant l'exploitation des 



forêts publicpies et des Tései'\-es foi(>st icres I .">7 



Loi de réorganisation u" 1417 MI2 



l'oKTo-Hico I!t7 



CONGO BELGE: 



XoTio par .M. Camille Janssi-:n. Meinlav effectif I !»>S 



COLONIES FRANÇAISES : 



Le kÉ(;i.me fouestieu dans j.es Colonfes fuanvaises. 



par M. Emile Baillaud. Menil)re associé l'oi' 



Indo-Chine.— Arrêté du 3 juin \'.)()2 conc(>rnant rcx[)loita 

 t ion des ])i(>duits forestiers au Tonk in 



( '(»( M INCHINE. — Arrêté instituant le r-éginie auipiel sont sou- 

 mis les bois et forêts -22 



(.^AMIJODGE. — Arrêté instituant le régime forestier 242 



Mad.vclvscak. - Décret du 10 février lilOO établissant le 



régime forestier. Rapport du Ministre des Colonies.... 2\)l 



Décret du l'résident de la Répid)li(Hie Fraiu;ai.S(> établissant 



le régime forestier applicalilc à .Madagascar ;!2!» 



Arrêté portant organisation, au ser\ iee de colonisation, dim 



jXirsonnel des eaux et forêts .■i7li 



Afrique Occidentale fi<an<;.\ise. — Décret du 2."{ octobre 

 lfH)4, organisant le domaine dans r.\i'ri(iue Occidentale 

 française -^y" 



