comme un objet de première iiécessilé, la consom- 

 mation allant du reste toujours croissant, on a pensé 

 qu'il était juste de l'imposer plus que toutes les au- 

 tres denrées. Mirabeau a dit « qu'il n'y avait pas 

 d'impôt qui fût pins doux ni plus équitable. » C'est 

 en vertu de ce principe que le gouvernement fran- 

 çais, sous Richelieu, a le premier imposé le tabac 

 en le frappant d'abord d'une taxe de 40 sous le cent 

 pesant. (CU Renier.) Rientôt les divers États l'imitè- 

 rent et trouvèrent dans l'impôt sur le tabac un 

 moyen d'augmenter leurs revenus. 



A. LÉGISLATION FRAIVÇAISE. 



L'emploi journalier du tabac ne fit d'abord en 

 France que des progrès peu rapides, et la consom- 

 mation en était si bornée qu'à partir de 1674, où 

 le commerce du tabac commença à être soumis à un 

 privilège exclusif, jusqu'en 1680, cette denrée ne 

 rendit au gouvernement que 500.000 livres les deux 

 premières années, et 600,000 livres les quatre der- 

 nières, bien que pourtant l'on eût joint à ce privilège 

 le' droit de marque sur l'élain. Ce résultat fut cause 

 sans doute que cette ferme a- été confondue dans les 

 fermes générales jusqu'en 1691, mais comprise pour 

 une somme de 1,500,000 livres par an; néanmoins 

 en 1697 elle redevint une ferme particulière aux 

 mêmes conditions jusqu'en 1709, où elle reçut une 

 augmentation de 100,000 livres jusqu'en 1715. 

 Cette ferme ne fut alors renouvelée que pour trois 

 années, dont les deux premières ne durent rendre 



18 



