TITRE III 



LA RÉGLEMENTATION DE LA GRANDE PÊCHE 



Nous allons.pour l'étude de la réglementation spéciale 

 de la grande pêche, étudier, en premier lieu, les règles 

 concernant en particulier chaque pêche. Nous passe- 

 rons ensuite à l'examen des règles communes à tous les 

 armements. 



Pour l'étude spéciale, il n'y a que la pêche de Terre- 

 Neuve qui ait été l'objet d'une réglementation impor- 

 tante. C'est par elle que nous débuterons. Les autres 

 pêches sont, en règle générale, soumises aux conditions 

 ordinaires de la navigation au long cours, et nous n'au- 

 rons que peu de dispositions particulières à indiquer. 



