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L OUTILLAGE ECONOMIQUE. 27 



Toutefois, pour tout navire faisant simplement es- 

 cale à Bizerte, sans y laisser ou prendre la totalité de 

 son chargement, ce droit sera remplacé par un droit 



de deux francs quarante centimes 2 f j|0 



par tonneau d'affrètement applicable tant aux marchan- 

 dises débarquées à Bizerte qu'à celles qui y seront em- 

 barquées. 



Dans aucun cas, le montant des droits ainsi perçus 

 sur un navire faisant escale ne devra être supérieur à 

 la somme qu'aurait produite la taxe appliquée au ton- 

 nage de jauge nette dudit navire. 



La taxe perçue en vertu du présent article comporte 

 le droit, pour l'expéditeur ou pour le réceptionnaire, de 

 laisser stationner la marchandise à découvert sur les 

 quais pendant 12 heures. Ce droit remplace pour le 

 port de Bizerte le droit d'accostage prévu par l'article 2 

 du décret du 25 août 1888. 



Art. 2. — Taxes à percevoir sur les voyageurs et 

 leurs bagages. 



Il sera perçu tant à l'embarquement qu'au débarque- 

 ment, sur les voyageurs et leurs bagages, la taxe ci- 

 après : 



Pour un passager (grande personne et enfant au-des- 

 sus de 3 ans), deux francs quarante centimes .... 2 40 



Pour chaque malle ou colis de bagages, un franc 

 vingt centimes 1 20 



Chaque chien, soixante centimes o 60 



Art. 3. — 11 est accordé à chaque navire accosté 

 aux quais ou appontements de Bizerte, pour lui per- 

 mettre d'effectuer ses opérations, les délais suivants : 



Pour les voiliers, 12 heures par 100 tonneaux d'af- 

 frètement au chargement ou au déchargement. 



Pour les navires à vapeur, 12 heures pour 300 ton- 

 neaux d'affrètement au chargement ou au déchargé- 

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ment. 



Passé les délais, chaque navire paiera quinze cen- 

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par tonneau de jauge nette et par jour. 



