L OUTILLAGE ECONOMIQUE. 2<) 



ture des remorques, par chaque remorquage ou chan- 

 gement de place, vapeurs ou voiliers : 



Par navire, jusqu'à 200 tonneaux, vingt et un francs. 2i f » c 



— de 201 à 500 tonneaux, trente francs. . 30 » 



— de 501 à 1,000 tonneaux, quarante-cinq 



francs 45 » 



Par navire, au-dessus de 1,000 tonneaux, jauge brute, 

 soixante francs éo » 



d) En cas de fournitures de remorques pour les 

 changements de place, il sera prélevé, en plus du chan- 

 gement de place : 



Par navire, jusqu'à 500 tonneaux, treize francs vingt 

 centimes 13 20 



Par navire, au delà de 500 tonneaux (jauge brute), 

 dix francs vingt centimes 10 20 



i) Location de remorqueurs faite à l'heure, non 

 compris les remorques, vingt francs quarante cen- 

 times 20 40 



/) Fournitures de remorques pour remorqueurs loués 

 à l'heure, quatre francs quatre-vingt centimes .... 4 80 



Dans le canal, le remorquage des voiliers sera obli- 

 gatoire. 



La taxe c sera diminuée de moitié quand le navire 

 prendra le remorquage dans la première zone. 



CHAPITRE III 



SERVICES ACCESSOIRES 



Tarif n° 5. — Taxes de stationnement. 



Art. I er . — Pour marchandises à découvert : par 

 tonne conventionnelle de la Société, après le délai de 

 12 heures de stationnement accordé par le tarif n° 2, 

 et jusqu'à cinq jours, douze centimes . 012 



