L OUTILLAGE ECONOMIQUE. 39 



densité au-dessous de i ,000 kilogr. le métré cube et d'appliquer 

 les droits au volume ou au poids selon sa convenance. 



Pour les droits au volume, la tonne conventionnelle vaudra 

 un mètre cube 



77. — Évaluation du tonnage de jauge des navires. 



Le tonnage de jauge brute des navires à voiles ou à vapeur 

 dont il est question aux tarifs n os 1 et 4 est celui qui résulte de 

 la méthode Moorsom appliquée conformément au règlement 

 français. 



Le tonnage de jauge nette dont il est question au tarif n° 2 

 est égal : 



Pour les voiliers, au tonnage de jauge brute déterminé comme 

 il est dit ci-dessus ; 



Pour les vapeurs, au tonnage de jauge brute déduction faite 

 des espaces occupés p.ir les machines et leurs accessoires con- 

 formément au règlement français en vigueur. 



777. — Évaluation des tonneaux d' affrètement . 



Le tonneau d'affrètement aura la composition déterminée par 

 les décrets français du 25 août 1861 et du 24 septembre 1864, 

 insérés au Bulletin des lois. 



Le tonneau d'affrété ment qui n'est pas défini dans ces textes 

 pour ce qui concerne les aninaux vivants ou morts et les pri- 

 meurs le sera ainsi : 



Nombre d'animaux ou poids correspondant à 1 tonneau d'affrètement. 



à) Bœuf 1 tête. 



Cheval — 



Chameau — 



V) Anes, veaux, porcs, etc 2 têtes. 



c) Moutons, chèvres, chiens 6 — 



d) Gibier, poissons frais, volailles 40 kilogr. 



e) Légumes frais, fruits, primeurs et autres 



produits alimentaires frais analogues, en 



caisse, panier ou sac 60 kilogr. 



Toute fraction de tonneau d'affrètement sera comptée pour 

 un tonneau entier. 



