» 



L OUTILLAGE ECONOMIQUE. 49 



aux apponteinents, un délai d'embarquement ou de 

 débarquement calculé à raison de : 



Un jour franc pour 200 tonnes de marchandises 

 pour les vapeurs ; 



Un jour franc pour 40 tonnes de marchandises pour 

 les voiliers. 



Passé ce délai, le navire sera frappé par tonneau de 

 jauge nette et par jour d'une taxe de. . . o f io c 



» 



Taxe n° 3. — Droit de séjour dans les eaux du port. 



Pour tout navire qui séjourne habituellement dans 

 les eaux du port, par année : 



Par tonneau de jauge brute, pour les vapeurs et les 

 remorqueurs 10 » 



Par tonneau de jauge nette, pour toutes les autres 

 embarcations 125 



Taxe n° 4. — Droit d'embarquement et de débarquement 



sur les marchandises. 



Pour tout navire opérant dans le port, soit directe- 

 ment, soit par l'intermédiaire de chalands, mahonnes, 

 etc. : 



Par tonne de marchandise embarquée ou débarquée. 4 f » 



Cette taxe est réduite à 2 » 



Pour les marchandises ci-après désignées, dites de 

 première catégorie : 



Alfas bruts, chiffons, os, céréales et légumes secs, 

 houille, bois à brûler, huiles de grignon, métaux bruts, 

 matériaux de construction de toutes sortes, paille et 

 fourrages, vins. 



Et à o 50 



Pour les marchandises ci-aprés désignées, dites de 

 deuxième catégorie : 



Grignons, phosphates, fumiers et engrais. 



c 



II. TUNISIE. 



