L OUTILLAGE ECONOMIQUE. 59 



Taxe n° 6. — Droit de séjour des marchandises sur les 

 terre-pleins au delà des délais réglementaires. 



Pour les marchandises qui séjourneront dans la partie 

 des terre-pleins désignée à cet effet, plus de trois jours 

 francs, non compris les jours férics, par tonne et par 

 jour, dans le cas de hangars couverts : 



Pour chacun des six jours au delà des trois premiers. o f 1 5 e 



Pour chacun des trois suivants o 30 



Au delà, pour chaque jour o éo 



Dans le cas de terre-pleins non couverts, les taxes 

 précédentes seront réduites des deux tiers et ramenées 



respectivement à o 05 o 10 o 20 



Passé le délai total de 15 jours francs, les marchan- 

 dises pourront être enlevées d'office, aux frais des des- 

 tinataires, dans les conditions fixées par les règlements. 

 Dans aucun cas les dépôts de marchandises ne seront 

 admis sur les parties des terre-pleins non désignées à 

 cet effet. 



TAXES FACULTATIVES 



Taxe n° 7. — Tarif du pilotage. 



Pour pilotage d'un navire en dehors des eaux du 



port, quel que soit le tonnage : 



Le jour 10 



La nuit 15 



Pour pilotage de nuit dans les eaux du port (en sus 



de la taxe obligatoire n° 1) : 

 Pour tous navires : 



Jusqu'à 300 tonneaux de jauge nette 10 



De 301 à 800 tonneaux 15 



De 801 tonneaux et au-dessus 20 



Pour tout navire qui sera mis en quarantaine, ayant 



pris le pilote à bord : 



Par journée 10 



