IjO LA TUNISIE. 



Kbpdor. — Les khodor constituent une taxe d'abonne- 

 ment de 60,000 fr. par an, spéciale à l'île de Djerba, et qui 

 a été établie par un décret du 22 décembre 1845, en rem " 

 placement des droits de mahsoulats sur les dattes, millets, 

 fruits et herbages. Cette taxe parait donc à première vue 

 une sorte d'impôt indirect. En fait, cependant, les usages et 

 la répartition dont elle est l'objet entre les propriétaires 

 fonciers de Djerba, qui fixent eux-mêmes leur quote-part 

 respective d'après l'importance de leurs propriétés, l'ont 

 transformée en un véritable impôt foncier qu'il est question 

 depuis longtemps de régulariser au moyen d'une opération 

 de cadastre. 



Taxe (anciennement dénommée caroube') sur les loyers et 

 sur la valeur locative des immeubles. — Cette taxe, fixée, 

 par le décret de 1840 qui l'a instituée, à une caroube par 

 piastre, c'est-à-dire à 6.25 p. 100, a été originairement 

 établie sur le prix de location de tous les immeubles loués, 

 autres que ceux des exploitations rurales (enchirs), dans 

 toute l'étendue de la Régence. Plus tard, un décret du 

 27 mai 1873, modifié et complété par un autre décret du 

 7 juin 1882, a étendu l'impôt dans les villes de Tunis, 

 La Goulette, Sousse, Monastir, Sfax et Kairouan et dans 

 certaines localités de la banlieue de Tunis, à la valeur loca- 

 tive de toutes les propriétés bâties et des constructions de 

 toute nature occupées soit par le propriétaire lui-même, 

 soit par des tiers, à n'importe quel titre, même autrement 

 qu'à bail. Sont également soumis à la taxe sur la valeur lo- 

 cative les terrains urbains aliénés à titre d'enzel. 



La transformation de la caroube sur les loyers en caroube 

 sur la valeur locative a été ultérieurement étendue aux villes 

 de Bizerte, du Béja, du Kef et de Mehdia et le sera vrai- 



