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cembre 1895). Dans toutes les autres localités, le droit est 

 de 6.25 p. 100 ad valorem. 



A Tunis et dans sa banlieue, la fabrication du plâtre est 

 soumise à une patente annuelle de 60 fr. payable par tri- 

 mestre et d'avance. 



jj° Poteries. — Le décret du 29 août 1891 assujettit les 

 poteries à un droit de vente fixé comme il suit : 

 Poteries vernies : 



i f 20 par charge de chameau, 

 o 60 — de cheval, 

 o 30 — d'âne. 



Poteries non vernies : 



o f 60 par charge de chameau. 

 o 30 — de cheval, 

 o 15 — d'ane. 



Ces droits sont transformés en droits d'entrée dans les 

 diverses localités soumises au régime des droits de porte, 

 savoir: Tunis (décret du 29 janvier 1S95), La Goulette, 

 Kairouan, Sousse, Sfax, Monastir, Mehdia, Bizerte, Le Kef 

 et Béja (décret du 30 décembre 1897). 



■ J° Savon. — Le décret du 8 juillet 1891 n'a laissé sub- 

 sister des anciennes taxes auxquelles était assujetti le savon 

 qu'un droit de fabrication de 4 fr. 80 c. par quintal. Le 

 droit est perçu d'après la déclaration que doit faire le fabri- 

 cant avant chaque cuite. Le décret du 12 mai 1898 a affran- 

 chi du droit de fabrication le savon exporté, sous retenue 

 d'un droit de o fr. 40 c. par quintal pour frais de statistique 

 et de o fr. 10 c. par plomb apposé sur les colis. Le rem- 

 boursement est effectué sur la représentation d'un acquit-à- 



