INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



ventôse-germinal, an IX; Aude : terres défrichées à Saint- 

 Hilairc, thermidor, an IX ; Bouches-du-Rhône : marais d'Arles, 

 brumaire, an VII; Haute-Garonne : culture de l'indigo; mou- 

 lin du Basacle, ventôse-germinal, an IX; Gard : culture du 

 mûrier, frimaire-nivôse, an X; Gironde : graine de houx-frêlon 

 remplaçant le café, floréal-prairial, an IX; Ille-et-Vilaine : 

 police de la chasse, floréal-messidor, an IX; Jura : défriche- 

 ments, thermidor-fructidor, an IX; Indre-et-Loire : vignes, 

 brumaire, an XIII; Landes : défrichements, février 1826; Lot- 

 et-Garonne : dépiquage des grains; police forestière; battage 

 des grains, 19 prairial-messidor, an XI; Haute-Marne : garde 

 des chevaux; police forestière, thermidor, an IX-brumaire 

 an X ; Mayenne : police rurale (usages de l'entrée dans les 

 maisons d'exploitations rurales et de la sortie); Meurthe : 

 défrichements; Oise : défrichements à Nampcel; moulin de 

 Chambly, floréal, an V-compl. an IX; Basses-Pyrénées : défri- 

 chements; grêle; moulin de Pau, ventôse, an VI-26 juin 18 16; 

 Plaut-Rhin : police forestière, floréal-prairial, an IX; Seine : 

 vers à soie dans l'île de Puteaux; destruction des loups, flo- 

 réal, an IX; Seine-et-Marne : subsistances; fermages des biens 

 nationaux, prairial, an Il-germinal, an IX; Seine-et-Oise : fer- 

 mage des biens nationaux ; police rurale, germinal, an III- 

 brumaire, an X; Seine-Inférieure : biens communaux; construc- 

 tion du pont du Petit-Vai, 18..- 18 16; Somme : plantations, 

 pluviôse, an IX-janvicr 18 16; Tarn-et-Garonnc : moulin de 

 Moissac ; Var : plantes à soude; ferme expérimentale, messi- 

 dor-fructidor, an IX; Vendée : plantations, 31 janvier 1823; 

 Vosges : moulin de Charmois, 31 janvier 1823; Yonne : ban de 

 vendange; instruments aratoires, envoi de plantes d'Espagne, 

 brumaire-ventôse, an X-germinal, an IX. 



. Culture du colon et de la vigne (expéditions de décrets 

 divers). 1808- 18 10. 



7. Haras : haras de Rosières; fonds généraux; courses de 

 chevaux. 



8. Etablissements nationaux : bergeries de Rambouillet et 

 de Northey. an XIII-1824. 



