14 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio 



4. Conseil exécutif provisoire : distribution de l'instruction 

 sur la morve. An II. 



5. Bureau de V agriculture : comptes décadaires; machine 

 à battre Pater ; divers : 



Gard, Jura, Nord, Orne, Seine-et-Oise. 



Subsistances militaires du district de Cany. Ans IV-XI. 



212®. — Comité d'agriculture, Commission d'agriculture 

 et des arts, i/89-an III. 



1. Pétitions, mémoires, plaintes et observations des parti- 

 culiers et corps constitués : 



Ain, Aisne, Allier, Basses-Alpes, Ardennes, Aube, Bouches- 

 du-Rhône, Calvados, Charente-Inférieure, Côte-d'or, Côtes-du- 

 Nord, Creuse, Dordogne, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, 

 Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Indre-et-Loire (Société 

 d'agriculture), Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loiret (vignes), 

 Loire, Loire-Inférieure, Lot-et-Garonne, Lozère, Manche, 

 Haute-Marne, Mayenne, Meurthe, Meuse, Morbihan (domaines 

 congéables), Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne (herbages), 

 Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Saône-et-Loire, Seine, Seine-et- 

 Marne, Seine-et-Oise, Seine-Inférieure, Deux-Sèvres, Somme, 

 Tarn-et-Garonne, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne. 



2. Pétitions, mémoires, plaintes et observations des parti- 

 culiers et corps constitués, sans indication d' origine : salaires, 

 fermages, domaines congéables, assurances agricoles, amélio- 

 rations. 



213. — Mélanges, 1790-an XIII. 



Correspondance administrative, comptes décadaires, accusés 

 de réception : 



Ain : élèves vétérinaires, an III; Aisne : pertes causées par 

 la gelée, 1792; Basses-Alpes : journal des campagnes; jour- 

 nées agricoles ; règlement sur les chèvres, ans VIII-XI ; 

 Ardennes : semences, an IV; Ariège : fête de l'agriculture, 

 an VII; Aube : moisson, an II; Cantal : pépinières, 1790; 



